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22/11/2018 4 22 /11 /novembre /2018 18:30

 

Enquête pour visa

 

 ENQUETE COMPLEMENTAIRE VISA.

 

  • De plus en plus de personne m’écrivent pour me demander en quoi consiste l’enquête complémentaire demandée parfois par le consulat de France au moment de l’obtention du visa long séjour conjoint de français.

 

  • Il faut savoir qu’une enquête complémentaire pour la délivrance d’un visa peut être en effet demandée, à tout moment,  par le consulat de France.

 

  • Cette enquête visa intervient en général en bout de procédure de délivrance de visa, c’est à dire après le dépôt du complément de dossier au consulat de France.

 

  • Dans ce cas, le consulat de France, vous rends votre passeport et vous dis qu’il vous appellera au téléphone pour venir chercher votre visa sans vous précisez la raison de ce retard de délivrance de votre visa.

 

Le consulat de France a en fait, ordonné une enquête complémentaire pour vérifier si toutes les conditions sont réunies pour vous donner votre visa.

 

  • Les demandeurs de visa confrontés à cette enquête complémentaire, se disent souvent pourquoi moi et pas les autres qui obtiennent leur visa rapidement ?

 

 

 

enquête pour obtenir un visa

 

Je vais essayer de vous expliquer les causes et modalités de cette enquête complémentaire visa.

 

 

Il faut savoir que l'enquête complémentaire ne concerne que très rarement un demandeur de visa qui n’a jamais séjourné en France.

 

Une enquête complémentaire peut arriver si le consulat de France a un doute sur la franchise de vos déclarations sur le formulaire de demande de visa, mais cela reste exceptionnel.

 

L’enquête complémentaire ordonnée au dernier moment pour vous délivrer votre visa conjoint de français intervient presque exclusivement si le demandeur du visa a déjà séjourné en France ou dans un pays européen membre de l’espace Schengen.

 

Beaucoup de personne entre en effet en Europe et notamment en France avec un visa touristique et ne reparte pas ou réside en Europe soit de manière régulière ou de manière irrégulière (sans papier).

 

Sur le formulaire de demande de visa case 26  le consulat vous demande d’ailleurs,  si vous avez déjà séjourné en France et les dates de votre séjour.

 

Il vaut mieux déclarer la vérité pendant l'enquête visa car le consulat de France à des moyens puissant de vérification sur tout l’espace européen.

 

Vous avez donc reconnu votre présence en France lors d’un séjour précédent sur le formulaire ou le consulat vérifie dans ces archives que vous y avez déjà séjourné.

 

Le consulat de France a besoin de savoir dans quelle condition vous avez séjourné en France ou l’Italie bien souvent et notamment si vous étiez en règle vis-à-vis de la loi française ou européenne.

 
 

Le consulat de France a besoin de savoir AVANT  de vous délivrer votre visa, si vous avez fait l’objet d’une OQTF sur le sol européen.

 

OQTF Définition : Obligation de Quitter le Territoire Français

 

Si vous avez fait l’objet d’une OQTF, le consulat ne peut pas vous délivrer votre visa immédiatement car il doit demander au procureur en France la suspension de votre OQTF.

 

Il faut en effet savoir que même si le consulat, par oublie ou erreur, vous délivre votre visa alors que vous avez une OQTF en cours,  la douane française ou européenne vous refusera l’entrée sur le sol de l’espace Schengen dont fait partie la France.

 

Une OQTF à une portée européenne et votre nom est enregistré dans toutes les douanes d’Europe.


C’est la raison pour laquelle, le consulat vous fait attendre et ordonne une enquête pour être certain de votre situation auprès des instances administratives européennes.

 

 

Visa et enquête complémentaire

 

2 cas de figure possible à l’issue de l’enquête complémentaire pour obtenir votre visa

 

 

1/ le résultat de l’enquête montre que vous n’avez pas reçu d’OQTF et que vous être sans condamnation pénale au niveau européen. 

 

enquête visa

Le consulat de France vous donne votre visa

 

 

 

 

 

2/ Vous avez reçu une OQTF et/ou vous avez fait l’objet d’une condamnation pénale dans un pays membre de l’espace Schengen.

 

Le consulat doit demander au procureur à Nantes (le ministère) la suspension de votre OQTF et donc la suspension de votre nom des fichiers douaniers.

 

Quand le consulat reçoit l’accord de Nantes il vous délivre enfin votre visa et vous appelle au téléphone pour pouvoir venir le récupérer.

 

Délai de l’enquête complémentaire : les délais sont variable et ne dépendent pas du consulat de France mais de la réactivité du procureur de Nantes à ordonné l’enquête vous concernant.

 

Il faut compter un minimum d’un mois mais 2 mois est le plus souvent le délai habituel pour que le consulat reçoive le résultat de lenquête complémentaire concernant votre visa.

 

 

 

Mise a jour du 22 novembre 2018

 


Le délai moyen de l'enquête complémentaire est de 5 mois environ en ce moment.

 

 

 

  • Il se peut parfois que l’enquête visa dure plus longtemps et que le ministère à Nantes demande que le conjoint français soit convoqué à la gendarmerie pour lui poser des questions rappelant celle du ccm.

 

Comment vous vous êtes connu ? Quel sont vos projet ? Ou c’est passé votre mariage etc.....

 

enquête visa

Recherches connexes:

Durée enquête dossier judiciaire. Délai d'attente d'un visa long séjour. Quel est la durée d'un accord de délivrance de visa? Pourquoi le consulat dit qu'une nouvelle enquête sera effectuée pour la délivrance du visa et qu'il faut donc attendre?


 

 


Que pouvez vous faire pendant l'enquête visa?
 

Beaucoup de personnes me demandent s’il y a un moyen de faire avancer le dossier d'enquête visa : La réponse est NON

 

LE MINISTERE A NANTES ne répond pas au courrier et votre préfecture en France vous dira presque systématiquement qu’elle n’est pas informée

 

Il faut comprendre aussi qu’une enquête complémentaire n’est pas un refus de visa. 


C’est juste une formalité administrative presque incontournable pour un demandeur de visa ayant déjà séjourné en France ou dans l’espace Schengen.

 

S'il devait y avoir refus de visa, ce qui est très rare pour un visa conjoint de français, le consulat a obligation par la loi de vous le dire par écris et aussi de vous expliquer les raisons de ce refus.

 

Le principal motif de refus de c e type de visa étant : trouble grave à l’ordre public et concerne surtout les demandeurs de visa ayant été condamné à des peine de prison lourde en France ou dans l’espace européen.

 

Il faut donc être patient et attendre le résultat de cette fameuse enquête complémentaire pour enfin pouvoir obtenir votre visa et rejoindre votre conjoint français en France.

 

Le visa sera bien délivré mais il est, en effet, pénible de devoir attendre sans savoir quand le consulat recevra le résultat de l’enquête et donc procédera à la délivrance de votre visa.

 

 

 

Courage à tous ceux concerné par cette procédure d'enquête visa qui sont très nombreux que cela soit au Maroc, en Tunisie ou en Algérie.

 

Cette procédure d’enquête complémentaire s’applique en fait à tous les demandeurs de visa du monde entier à partir du moment où ils ont déjà séjourné dans l’espace européen.

 

 

 


ENQUÊTE VISA. Enquête visa concernant la demande de visa conjoint de français. L’enquête de police est elle obligatoire pour obtenir un visa. Quel Délai pour une enquête pour Visa de conjoint. Enquête visa court séjour.LES DÉLAIS DE TRAITEMENT pour obtenir un visa ?

 

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commentaires

Mol 09/10/2020 22:07

Salam Mehdi merci de me répondre est ce qu’il faut obligatoirement une autorisation de la sous préfecture du Maroc pour quitter le territoire marocain avec un visa conjoint français ? Ou juste l’attestation de déplacement que demande la France stp

Bilal 19/09/2020 14:38

GoGo .

laisse tomber frère et bonne chance à toi.

GoGo 20/09/2020 01:21

Salam frère Bilal .... Bilal ... C'est votre frère GOGO avec toi.

Ton enquête frère il va y aller du 5 mois jusqu'au 24 mois , C'est comme ça avec tous le monde

Je connais un frère jusqu'à 24 mois après il a pris son visa il esr parti à côté de sa femme.

Juste attendre frère Bilal .

C'est comme les procédures avec les consulats de france.

Le mois d'octobre si tu veux voyager avec moi vers la Turquie bienveune frère Bilal et avec plusieurs .

Juste par émail je vais prendre le billet d'avion pour toi vers la Turquie .

Et bienvenue avec moi frère Bilal.

On va renter la France à côté de nos femmes françaises pourquoi pas frère Bilal.

Je suis courageux et capable de faire je veux.

.

GoGo 18/09/2020 14:45

Salam AKh Bilal ...... Bilal ...... Bilal ...... Bilal ....... C'est ton Frère GOGO GOGO avec toi .

Tu m'as déjà dit que tu été déjà en France presque de 3 ans.

Et ta un Oqtf .

Et mainentant ta au Maroc.

Et ta déjà fait CCAM + Trascription de ton mariage.

Et ta déjà déposé ton dossier de visa long séjour conjoint de français ça fait 2 mois Chez-les consulats de france au Maroc jusqu'au là , et ta pas encore de réponse ???

Rester Clair frère Bilal avec moi et répond-moi . Tu es où là ? Bilal tu es au Maroc là???? ou en France ?????

Er pourquoi tu m'a donné un numéro de Wattsssapp de France. ..... Car frère OO33 ----- ect C'est le numéro de france c'est pas du Maroc 00212 ------ .

Rester Clair avec moi tu es où là frère Bilal ????????? .... tu au Maroc ou en France ???????????????????.

Réponds-moi frère Bilal.

.moi là je suis au Maroc , mais j'ai le billet d'avion de Turquie vers le mous d'octobre pour le voyage okay.

Bah réponds-moi tu es où frère Bilal ????????????.

.
.

Bilal 15/09/2020 14:56

Merciiii frèro. Et j'attende combien de temps pour fini enquête..?

Mehdi 15/09/2020 16:55


delai super variable, 5 mois est un minimum mais sur mon site certain ont attendu 2 ans

Bilal 15/09/2020 12:13

GoGo

vous marier en France ou au Maroc..
moi j'étais en France 3 ans et j'ai OQTF. Je suis au maroc Maintenant jai déjà faire CCAM transcription. Jai déposé dossier de visa conjoint français ça fait 2 mois et pas de réponse.
Alors enquête pour quoi et comment..??
Mercii

Bilal 16/09/2020 15:28

GoGo . Voilà ces mon Watsap 0033605834150

GoGo 16/09/2020 12:33

Salam Fréro Bilal ...... Bilal ...... Bilal ............ C'est votre frère GOGO ......... GOGO ........ GOGO ........ avec toi .

Tu où là ? frère Bilal ????????

Tu n'as pas encore donne la réponse à mes questions pour que je puisses te donne une réponse Clair et net .


Je suis un marocain courageux clair et net avec tous le monde , je peur pas et je suis capable.

Et je Confirme que la France C'est un pays des droits de l'homme, mais à l'époque et avec de l'ancienes présidents Mr. Françoise métérone et Mr. Jacques Chirac.

Et C'est Ça la devise de la République Française.
Égalité-Liberté-Fraternité.

Mais avec-nous, il est où là ??? L'égalité-liberté-fraternité.

Le grande problème C'est que les responsables des Consulats de france au Maroc que des racistes, ils prennent ect ----- , ils disent n'importe quoi .......... ils disent n'importe motif pour fâché les mariages des conjoints de français ou des conjointes
de françaises.

Car toujours les Consulats de france au Maroc ils donne pour les conjoints de français le motif 7 : Que vous n'apportez pas la preuve de votre intention de mener une vie commune avec votre conjoint français ou conjointe française C'est n'importe quoi juste pour fâché les mariages des conjoints françaises ni plus ni moins.
Montrez-nous-notre frère mehdi C'est quoi notre- l'acte de transcription de mariage français? , et notre- livert de famille français.
C'est ça -notre grande preuve pour-nous.

Réponds-moi à mes questions frère Bilal ........ OU ..... donne-moi ton numéro de portable de mobile pour qu'on puisses faire le contact entre-nous juste pour prendre le voyage avec-moi vers la Turquie ,Après pour qu'on puisse rentré la France à côté de nos femmes françaises tranquille okay frère Bilal .

Car frère Bilal.
Tous les Chemins mènent à maka .
Et Tous les Chemins mènent à rome.

Illégal et avec la force mon frère Bilal on va renter la France à côtés de nos femmes françaises, INCHAALAH Et SI DIEU IL VEUT.

OKAY.

Bah réponds-moi frère Bilal .

J'attends ton réponse okay frère Bilal.


C'est-moi votre frère GOGO .

Réponds-moi.

Et merci beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup pour notre frère MEHDI et pour son super Cite.

.



C'est-moi votre frère GOGO ...... GOGO ......GOGO.

Et merci par avance Pour notre frères et notre soeurs .


Et merci beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup pour notre frère MEHDI Et pour son super Cite.

.

GoGo 16/09/2020 00:08

Salam frère Bilal ......... Bilal ...... Bilal ..... Bilal .

GOGO mariée au Maroc avec certificat de capacité à mariage avec CCAM .

1. Au début ton voyage Vers la France avec un visa C ou avec visa D , touriste ou travail ou étude ou quoi ?
Ton visa de 6 mois ou de 1 ans ou de 2 ans ou quoi ????? Ça le premier question pour toi , réponds-moi ?

2 . Ta llégal frère en France depuis combien de temps et à quel année ?????? Ça le deuxième question pour toi ???? réponds-moi ????????

3 . Ta déjà passer ton enquête au consulat de France au maroc le moment de ton CCAM , C'est Vrai ou pas ????? réponds-moi, Ça le troisième question pour toi ?

4. Ta une Obligation de quitter le territoire français .
Ta une OQTF ...... mais Ta une OQTF avec interdiction de 1 ans ou de 2ans ou de 3 ans ou sans interdiction .

-Ta une OQTF avec IRTF c'est-à-dire avec une interdiction de combien de temps ???????????
OU ta une OQTF sans IRTF ????? Ça le quatrième question pour toi , réponds-moi ?????????????

5. Avant de ton OQTF ta rentré le maroc comment avec l'expulsion forcée ou quoi ?????????? ......... Dis-moi ta rentré frère Bilal le Maroc comment ????? ....... OU Ta rentré le Maroc avec ton Choix pour faire le mariage au Maroc avec ton épouse ou quoi frère ????? Et ton épouse de quelle nationalité ?????????????? Réponds-moi .... Ça question le cinquième question pour toi.

Réponds-moi de Ces questions pour que je puisses te donne la réponse ........ pourquoi de Cette ton enquêt et comment ?????????????????????????????.

Réponds-moi à mes questions frère Bilal ?

Et donne-moi ton numéro de portable de mobile pour que je puisses te contacté okay frère Bilal , C'est moi Votre frère GOGO Okay Bah réponds-moi ?????????????????????????????????????????????

Et si Ça marche pas frère Bilal aller avec moi au Turquie on va renter la France à côtés de nos conjoints françaises illégal, moi je suis marocain et je suis courageux et je peur pas , on va renter la France à côtés de nos femmes françaises illégal et avec la force,
ne t'inquiète pas frère Bilal , on y est marocains et on y est capables de rentré la France à côtés de nos femmes françaises illégal et avec la force , après dès nos rentré en France on va prendre un avocat et on va rentrer le tribunal administratif avec les consulats de france au Maroc pour le blocage qui nous faisiez au Maroc.

On va demander notre droits avec notre avocat sur place sera meiux .

Moi je rigole pas frère Bilal , J'ai déjà pris le billet d'avions pour le mois de Octobre 2020 Vers la Turquie pour que je rentre la France illégal et à côté de ma femme française Car J'ai pas d'autres solutions et J'ai pas le choix ....... toujours le dépôt de mon dossier chez le consulat de france au Maroc est complet .... Après le retour de mon passeport vide sans visa ...... Et C'est pour ça le meilleur solution de prendre le chemin vers le Turquie okay frère .......

C'est Ça marche pas avec toi ...... aller avec moi On va prendre le voyage à tous les deux vers le Turquie pour passer 7 pays ilégal pour qu'on puisse rentré la France tranquille okay frère .

Et INCHAALLAH On va renter à côté de nos femmes françaises tranquille okay frère Bilal .

J'attends ton réponse à mes questions okay frère Bilal.

Bonne chance à toi et Bonne chance à tous.

Et merci pour notre frère mehdi et pour son Cite .

Merci beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup pour notre Frère MEHDI .

.

.

Mehdi 15/09/2020 12:59


il vont verifier les conditions de ton sejour en france mais aussi dans tous les pays européens d'ou la longueur de l'attente.

Anas 09/09/2020 23:07

Bonjour Mehdi merci pour tous les efforts que vous faisiez,j'aimerais bien savoir si la convocation de conjoint en France et obligatoire pour une enquête visa conjoint français ou non?

GoGo 14/09/2020 13:11

Salam frère Anas avec vous GOGO.

À propos de la convocation de conjoint de français.
C'est un courriel un enveloppe il arrive au domicile de ton époux ou ton épouse française : cette courriel des fois de la part sa mairie ou de la parr la police de frontière ou a la fin de compte de le tribunal d'instance à côté de son domicile.

Dedans l'enveloppe noté le rendez-vous de ton époux ou de ton épouse française pour faire l'enquête
Si ta demandé le visa long séjour conjoint de français .
OU renouvellement de ta carte de séjour privé familial OU ta demande de la nationalité française etc .....

Çadépend ton cas


Ils vont te convoqué ton époux ou ton épouse française pour faire l'enquête de ton dossier chi pas à quel dossier pour toi , C'est toi qui voit frère Anas.

Et après son décision ils donne la réponse à ton dossier.

C'est Ça marche c'est très bon ...... c'est ça marche pas prends un avocat ou une avocate juive et rentre le tribunal administratif...

Pour avoir à la fin de compte une bonne réponse et une bonne résultat.

Bonne chance à toi fréro Anas et Bonne chance à tous .


Moi le de octobre je vais prendre l'avion vers Turquie et après je passe 7 pays pour que je puisse rentre l'Europe à côté de ma femme française illégal .

Et après je prends un avocat ou une avocate pour mon dossier et je rentre le tribunal administratif avec le consulat de france au Maroc.

Car ils m'ont blogué au Maroc plus de 3 ans loin de ma femme française.

Ils veulent pas me donner le visa long séjour conjoint de français pour que je puisses rejoindre ma femme française en France sachant que et à chaque fois je présente mon dossier chez le consulat de france au Maroc est complet mais toujours le retour de mon passeport vide sans visa ...


Ma solution il faut que je rentre l'Europe à côté de ma femme française illégal et après je prends un avocat à mon dossier et je demande mon droit .

J'ai pas d'autres solution et j'ai pas le choix frère Anas et c'est pour ça il faut que je rentre l'Europe illégal pour que je puisse demande mon droit sur place sera meiux.

Bonne chance à vous frère Anas et Bonne chance à tous le monde .

Et merci beaucoup beaucoup pour notre frère mehdi pour son cite , qui aide les gens beaucoup beaucoup beaucoup.

Par avonce merci beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup beaucoup pour notre frère mehdi et pour votre super cite .

.

Mehdi 09/09/2020 23:09


normalement, il y a pas de convocation

2passage 09/09/2020 20:58

Salam Mehdi,
Bizarrement je ne comprends pas, ma femme à déposé une demande de visa conjoint de français le 19/08/20 et je n'ai tjrs aucune réponse.
Elle n'a jamais ete en europe.

Normalement la réponse c'est de 4 à 15jours.
Je ne comprends vraiment pas..

Par avance merci, barkAllâhou fik.

Mehdi 12/09/2020 23:51


difficile de savoir

Shym 12/09/2020 21:49

Moi ossi j ai postulé le 17 8 visa conjoint français moi et mes enfants et j ai aucun réponse est c ke normal ou il ya un prob

Mehdi 09/09/2020 23:13


il font surement des vérifications qui prennent du temps

AmiR 76 09/09/2020 13:26

Safae
vous êtes marié en France ou au Maroc .??
Merci

Mehdi 15/09/2020 11:37



l'enquete etait donc normal vu que mariage en france


tu peux partir en france sans probleme avec ton visa enregle

Safae 15/09/2020 07:51

France

Mimi 07/09/2020 18:49

Salam je reviens vers toi pour de nouveau te poser cette question qui me hante stp Mehdi réponds moi . Quelles sont les étapes de délivrance de visa après que le consulat ai reçu l’enquête de la préfecture ?

Mehdi 07/09/2020 22:14


impossible a savoir, cela se passe entre eux

Charifi samira 07/09/2020 01:03

Mehdi svp j ai fai mon mariage en france avec un visa tourist de 4ans en 2019 et c est tjr valable alor je faisais les allles et les retours pendant toute cet anneé et a cause de ce confinnement comme vous savez ya plus de voyage avec visa tourist c est pour cela j ai pris un rendez vou pour visa conjoin est ce que y aura pa de retard ????

Mehdi 07/09/2020 04:24


a priori tout devrait bien se passer


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