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On commence par le haut de votre visa et on lit votre visa en descendant
On commence par le mot: Visa et à coté son numéro
Valable pour : Validité territoriale du visa.
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Si vous lisez la mention "ETATS SCHENGEN" , votre visa vous autorise à entrer dans l’espace Schengen (France mais aussi Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays Bas, Pologne, Portugal, Slovénie, Slovaquie, Suède, Suisse, République Tchèque)
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Si la mention "FRANCE + 1 TRANSIT SCHENGEN" est apposée, votre visa vous autorise à transiter une seule fois par un Etat Schengen pour vous rendre en France. (transit autorisé de 5 jours maximum)
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Si vous lisez la mention "ETATS SCHENGEN", Votre visa vous autorise à entrer dans l’espace Schengen (France mais aussi Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays Bas, Pologne, Portugal, Slovénie, Slovaquie, Suède, Suisse, République Tchèque)
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Si la mention "FRANCE" est apposée, ce visa vous autorise seulement à entrer sur le territoire français
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Autres mentions possible apposée sur votre visa
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Si la mention France sauf CTOM est apposée, ce visa vous autorise à entrer en France et dans les DROM.
Si la mention "DEPARTEMENT D’OUTRE MER (FRANCE)" est apposée, ce visa vous autorise à entrer seulement dans le ou les départements indiquées en zone "Remarques " Du : Date à partir de laquelle vous êtes autorisé à entrer dans l’espace Schengen.
Date à laquelle vous devez sortir de l’espace Schengen
Ces deux dates délimitent donc la période de validité d’utilisation de votre visa (et non pas la durée du séjour autorisée).
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DIFFERENT TYPE DE VISA POSSIBLE :
- A : visa de transit aéroportuaire (ce visa ne vous permet pas de
sortir de la zone sous douane de l’aéroport)
- C : visa de court séjour (durée du séjour inférieure à 90 jours)
- D : visa de long séjour (durée du séjour en France supérieure à 3 mois)
le visa type D est le plus fréquent pour un visa long séjour "conjoint de francais"
Nombre d’entrées autorisé par votre visa
- soit MULT , ce qui signifie que vous pouvez entrer un nombre illimité de fois dans l’espace Schengen (vous pouvez donc faire plusieurs aller-retour sans problème)
- 1 , qui signifie que vous pouvez entrer une seule fois dans l’espace Schengen
- 2 , qui signifie que vous pouvez entrer 2 fois dans l’espace Schengen
Durée du séjour autorisé par votre visa :
- Il s’agit du nombre de jours pendant lesquels vous êtes autorisé à séjourner dans l’espace Schengen (dans le respect de la durée d’utilisation de votre visa).
- Si le consulat vous a délivré un visa de circulation (durée d’utilisation d’un an ou plus), le nombre indiqué est "90 jours", car vous êtes autorisé à séjourner un maximum de 90 jours par période de 6 mois.
Délivré à :
- Lieu de délivrance du visa
- Le Jour de la délivrance du visa
- Numéro de passeport: Le numéro de votre passeport
- Nom, prénom: Le nom et le prénom du titulaire du visa
Quelques exemples de mentions les plus fréquemment utilisées :
- Mention "CIRCULATION" : ce visa vous permet d’effectuer un nombre illimité de séjours dans l’espace Schengen pendant sa période de validité d’utilisation, à condition que le cumul de ces séjours ne dépasse pas 90 jours par période de 6 mois.
- Mention "Départements français d’Amérique", « Guadeloupe », « Guyane », « Martinique », « Mayotte », « Nouvelle Calédonie », « Polynésie française », « Réunion », « Saint-Pierre et Miquelon », « TAAF » ou « Wallis et Futuna » est apposée : ce visa est valable pour l’espace Schengen et pour le territoire mentionné.
- Mention "CARTE DE SÉJOUR A SOLLICITER DES L’ARRIVÉE" : vous devez vous présenter dans les deux mois après votre arrivée en France auprès de l’autorité préfectorale de votre lieu de résidence afin de solliciter un titre de séjour. (Ce type de visa est surtout délivré au Algeriens et tunisiens)
- Mention "APT A SOLLICITER DES L’ARRIVÉE" : vous devez solliciter une autorisation provisoire de travail dès votre arrivée en France, avant de commencer une activité professionnelle.
Vous contater donc qu'il suffit de savoir lire votre visa pour savoir précisément qu'elle sont vos droits et limitations
IMPORTANT
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BON A SAVOIR CONCERNANT VOTRE DEMANDE DE VISA
Un transit Schengen est possible pour se rendre en France. vous pouvez par exemple transiter 5 jours maximum par l'espagne ou la Belgique
C'est écris en bas de la notice d'information ofii (imprimez la ou cas ou la douane espagnol ou Belge poserait problème)
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VISA LONG SEJOUR CONJOINT DE FRANCAIS 2015, DOCUMENTS ET PROCEDURE 2011 - Mariage Franco Marocain
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