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24/03/2015 2 24 /03 /mars /2015 19:53

VOS-QUESTIONS-CONCERNANT-LE-CCM.(certificat de capacité a mariage)

QUESTIONS/ REPONSES SUR LE CCM
 

CCM au consulat de France
 

 

VOUS TROUVEREZ ICI LES QUESTIONS ET LES RÉPONSES AUX  QUESTIONS SUR LE CERTIFICAT DE CAPACITE A MARIAGE (CCM) QUI ME SONT LE PLUS SOUVENT DEMANDÉES  SUR MON BLOG OU PAR ÉMAIL PRIVÉE

 

Cela vous aidera à y voir plus clair sur la procédure du CCM (certificat de capacité à mariage)

 

Cela vous aidera aussi à comprendre cette procédure CCM mis en place par les consulats de France dans le cadre d'un mariage mixte Franco Marocain.

 

SIGNIFICATION DU MOT CCM : certificat de Capacité à Mariage

 

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1/ Dois je prendre un RDV pour déposer le dossier du CCM ?

  • Cela dépends des consulats, Il faut donc se renseigner car cela varie selon les consulats au Maroc.

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2/ Combien de temps dure la procédure du CCM ?

  • Entre le dépôt du dossier et l’obtention du CCM il faut compter 2 mois environ

 

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3/ C’est quoi le CCM ?
 

  • CCM veut dire « certificat de capacité à mariage »
  • Le CCM a une double fonction. La première correspond à la publication des bans à la mairie française du futur conjoint français et le second est de vérifier  les motivations réelles des  futur époux  et lutter ainsi contre les mariages blancs.

 

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4/ Comment cela se passe un CCM ?

 

  • Il s’agit d’un entretien que vous aurez au consulat de France entre vous, votre futur conjoint et l’agent consulaire. Parfois on vous questionne séparément ou ensemble, cela varie
  • On vous demandera durant cet entretien des questions du genre « comment vous vous êtes connu ? Que compter vous faire après votre mariage ? Avez-vous déjà de la famille en France ? etc....
  • Le but est de vérifier que les futur époux se connaissent bien et qu’il donne à peu près les mêmes réponses.
  • Si le  futur conjoint marocain ne parle que l’arabe par exemple et le futur conjoint français que le français, il faudra expliquer comment vous communiqué entre vous.

 

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5/ Est ce que j’ai le document d'accord CCM  le jour de l’entretien ?

 

  • NON,  soit le consulat vous envoie le document d’accord CCM à votre domicile en France, soit vous pouvez demander de le récupérer au consulat de France. Seul le conjoint français peut le recuperer car il est le seul à avoir accès au consulat vu qu’il est de nationalité française..
     

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6/ Le CERTIFICAT DE CAPACITE A MARIAGE est il obligatoire avant de faire le mariage adoulaire ?
 

  • OUI, cette procédure CCM est obligatoire à partir du moment où un des conjoint a la nationalité française meme si vous êtes bi national (Français et marocain)

 

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7/ Que se passe t’il si je me marie au Maroc sans faire le CCM ?


2 cas de figure possible :

A/ Vous avez uniquement la nationalité française :

 

  •  Vous ne pouvez pas faire le mariage adoulaire sans avoir obtenue le CCM AVANT.
  • Les accords Franco Marocain en matière de mariage ne vous le permette pas sans avoir obtenue le CCM au consulat de France  avant le mariage adoulaire.

     

B/ Vous êtes bi national, puis je ne pas faire le CCM ?.

  

  • Vous pouvez faire le  mariage adoulaire en utilisant votre nationalité marocaine  mais le consulat va bloquer ensuite  votre dossier au moment de la transcription pour non respect de la procédure vu que vous avez aussi la nationalité française et que le CCM à un caractère "OBLIGATOIRE ".

 

  • Si vous êtes bi national, le CCM est donc obligatoire aussi pour éviter de longue procédure ensuite

 

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8/ Je suis le futur conjoint Français, Me faut-il obligatoirement un certificat de nationalité française pour le dossier du CCM au consulat de France?.
 

  • NON, votre CNI française plus les autres documents demandés ne seront suffisant   mais il vaut mieux avoir quand meme votre certificat de nationalité française car on vous le demandera à l’étape suivante qui est le mariage adoulaire Marocain.

 

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9/ Je suis le futur conjoint d’origine marocaine, dois je avoir un passeport valide pour le CCM ?.
 

  • OUI, un passeport en cours de validité  fait partie des documents demandés pour le CCM pour le conjoint Français mais aussi pour le conjoint Marocain.

 

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10/ Mon conjoint français doit il faire légaliser ses documents en France pour le CCM ?.
 

  • NON, le conjoint français apporte les originaux des documents demandés et des photocopies simples.
  • Les mairies en France ne légalisent plus les photocopies de documents administratifs comme une CNI française par exemple.
  • Pour la CNI francaise, vous envoyez l'original à votre conjoint marocain et vous utilisez votre passeport ou votre permis de conduire en attendant de recupérer votre cni française original.

     

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11/  Le conjoint marocain doit il légaliser ses photocopies  pour le CCM ?

  • Comme le conjoint français, le futur conjoint marocain apporte les originaux en français des documents demandés et les photocopies peuvent se faire légaliser à la moquâtaa de votre lieu de résidence au Maroc.

 

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12/  Je suis le conjoint marocain, dois je apporter mes papiers écris en arabe pour le CCM?

 

  • NON, les documents qui vous sont demandés par le consulat de France doivent être en français.
  • Normalement à la moquâtaa vous pouvez obtenir directement une copie intégrale de naissance en français et donc la traduction ne sera pas nécessaire. (Il suffit de le préciser à la moquâtaa lors de votre demande)
  • Si vous avez uniquement  des documents écris en arabe, il faudra les faire traduire par un traducteur assermenté par le consulat de France de votre lieu de résidence.
  • Vous trouverez la liste des traducteurs assermentés par les 6 consulats de France au Maroc sur le site internet du consulat  concerné ou sur le sommaire de mon  blog.

Traducteurs agrée par le consulat de France.

 

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13/  Je suis le conjoint marocain, ou me procurer le certificat de résidence que l’on me demande pour le CCM ?

 

  • A la Moquâtaa de votre lieu de résidence au Maroc.

 

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14/ Je suis la conjointe marocaine, on me demande une photo pour le CCM, puis je porter mon voile sur la photo ?

  • NON, toutes les photos demandées par le consulat de France doivent être tête  nue.
  • La législation française interdit les photos d’identité avec un voile pour une femme.

 

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15 : Je suis bi national  Franco Marocain et je me suis déjà marié au Maroc, puis je faire le CCM après ?
 

  • NON, le CCM aurait du se faire AVANT le mariage vu que vous avez la nationalité française aussi.  

 

  • Dans ce cas vous passez directement à l’étape transcription pour obtenir un livret de famille français mais la procédure de transcription sera plus longue pour procédure CCM  non respectée.

 

Pour la procedure du ccm au visa concernant les binationaux allez voir ci-dessous:

http://www.mariage-franco-marocain.net/article-mariage-bi-national-au-maroc-procedure-101776373.html

 

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16/ Je suis le futur conjoint français et j’habite chez mes parents actuellement, puis je quand même passer le CCM ?
 

  • OUI, vous pouvez très bien habiter chez vos parents ou un ami.
  •  Dans ce cas il faudra quand même prouver votre lieu de résidence en France.
  •  Il vous faudra faire un certificat d’hébergement en règle, soit par vos parents soit par la personne qui vous héberge.
  • On vous demande votre lieu de résidence tout simplement parce que le CCM  correspond a la publication dans Bans à la mairie française de votre lieu de résidence et il faut bien aussi que le consulat est une adresse en France ou pouvoir vous joindre.

Ci-dessous un modele de certificat d'hébergement: 

EXEMPLE DE CERTIFICAT D'HEBERGEMENT.

 

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17/ Je suis le conjoint français, je ne travaille pas ou je suis au RSA,

est ce un problème pour le CCM ?

 

  • NON, il n’y a pas de condition de revenus pour un  ressortissant français désirant se marier avec une personne d’origine étrangère.
  • Que vous soyez sans revenus, au RSA ou étudiant ne sera pas un problème pour l’entretien CCM que vous passerez au consulat de France au Maroc.

 

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18/ Je viens de divorcer en France, puis je me remarier tout de suite et donc passer l’entretien du CCM ?
 

  • OUI, a la condition que vous apportiez la preuve au consulat de France que votre jugement de divorce est définitif et sans appel.
  • Si vous avez divorcez récemment, vous devez avoir le jugement original du divorce et le fournir parmi les documents demandés pour le CCM au consulat de France au Maroc.

 

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19/ Ma future épouse est mineure, puis quand même passer le CCM ?
 

  • OUI, à la condition qu’un juge est donnée son autorisation.
  • En effet, aussi bien au Maroc qu’en France, une jeune femme mineure ne peut pas se marier sans l’autorisation d’un juge.
  • L’autorisation des parents n’est pas suffisante et en tout cas non accepté par le consulat de France.
  • Seule une autorisation d’un juge Marocain permet à une mineure Marocaine  de pouvoir contracter mariage.
  • Il en est de meme si la personne mineure est le futur conjoint de nationalité française. Un juge français devra donner son accord avant de passer l’entretien du CCM au consulat de France au Maroc.
     

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20/ Je suis le futur conjoint marocain et je parle mal le français, est ce que cela peut empêcher d’avoir l’accord pour le CCM ? 

  • Non, le fait de mal parler le français n’est pas un motif de refus de CCM, vous pouvez meme en prévenant le consulat de France demander l’aide d’un traducteur pour vous aider lors de l’entretien au consulat.

     

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21 / La différence d’âge est elle un motif de refus du CCM ?
 

  • A priori NON mais le consulat sera quand meme plus méfiant sur les réelles motivations du futur conjoint plus jeune.
  •  Il vous faudra prouver  votre attachement par vos réponses et votre attitude face à l’agent consulaire.
  • Il vous faudra répondre de manière calme et claire a toute les questions meme si certaines peuvent paraitre choquante.

 

  • L’agent consulaire ne fait que son travail et va essayer par vos réponses d’évaluer si vous voulez vous marier par complaisance ou par réelle motivation amoureuse.

 

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Pour voir l'article sur les documents demandés pour le ccm, cliquer ci dessous

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Pour voir l'article sur les questions qui seront demandés pendant l'entretien du CCM au consulat de France, cliquez ci dessous

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Si vous etes binational, le ccm reste obligatoire mais la suite de la procédure est simplifié

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PROCEDURE MARIAGE BINATIONAL. 

 

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Questions les plus fréquentes sur le CCM (certificat de capacité à mariage)  toute les réponses à vos questions concernant le CCM au consulat de France.  Le CCM en questions/réponses pour mieux comprendre la procédure. 

 

 

CCM: certificat de Capacité à Mariage
 


 

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commentaires

Nait ras 28/05/2016 16:49

Bonjour Mehdi stp je suis à Oran Pr le réservoir de ccm et il m'ont dit il faut apler 3679 pour prendre un rendez-vous j'ai apler il m'ont dit on. A pas encore de date c normale ques ce que je dois faire stp un pas en cas urgent Pr avoir un rendez vous le plutôt possible aide moi stp

Mehdi 28/05/2016 19:22

pas d'autre solution que de passer par TLS contact pour avoir un rdv. prend le Premier qu'il te proposeront car il commence a y avoir du monde vu l'été qui approche

Nait 24/05/2016 14:01

Je dépend de consulat oran c avec rendez vous ou pas

Miso 24/05/2016 12:49

Bonjour
Jai passer lentretien pour la demande de ccm a tanger avec mon futur epoux lentretien cest pas tres bien passer moi jai tout repondu mais mon fiancer a pas su repondre a deux questions avec le stress et kan je suis revenu el ma dit il vous connais pas jetais tres en colere jlui est dit comment vous pouvez juger sa par des simples questions et el ma dit cest pas moi ki decide cest la haut vous recevrez une reponse dans deux mois
Je voulais savoir comment sa se passe car je suis sure quils vont refuser que faire par la suite dans ce cas la?
Un avocat au maroc mas dit de faire sil refuse le mariage adoulaire et ce sera bon mais je sait pas si cest sure?

Mehdi 25/05/2016 23:04

va voir ici

http://www.mariage-franco-marocain.net/article-23760292.html

Mehdi

nawal 25/05/2016 22:49

salam miso,
enchaalah tout ira bien et vous auriez votre CCM.
sinon pourrais tu me citer quelques questions que tu as eu lors de l'entretien stp

Mehdi 24/05/2016 16:42

l'avocat marocain connait rien au procédure francaise etil te raconte n'importe quoi

si tu es binational, tu peux faire le mariage adoulaire sans ccm mais ton mari fait quoi aprés..il reste seul au maroc?

car si refus de ccm il aura jamais un visa pour venir en france

pour le moment, tu dois attendre 2 mois

tant que tu a pas un refus écris, c'est pas un refus

Nait 24/05/2016 07:53

Bonjour et je voulais savoir comment il faut prendre rendez vous pour la ccm et pour avoir le rendez-vous c'est tout de suite où il faut attendre merci de répondre s'il plaît merci Mehdi

Mehdi 25/05/2016 13:28

commission de recours et avocat ensuite

Miso 25/05/2016 12:22

Ok daccord merci mais si ya refus que dois je faire par la suite?

Mehdi 24/05/2016 08:08

tu depend de quel consulat?

certain sont avec rdv d'autres non

Nait 23/05/2016 21:52

Bonsoir Mehdi stp répond à mes question mon futur époux il ma demander la main chez mes parent mes en a pas fait encore la bague de fiançailles et fetah il nous ont dit jusqu'à en a le livret de famille cest pour en veut faire la ccm et après nechalah en fait le mariage est j'ai des foto pour leur prouver j'ai peur si sa nous pose problème Pr la ccm merci de répondre à mes questions s'il te plaît c urgent sa fait la 4 questions que je vous pose et vous me répondez pas c urgent

Mehdi 23/05/2016 21:56

Bonsoir

pour le ccm, il y a pas besoin de faire de fiancaille

je réponds a toutes les questions, tu ne les retrouve pas sur mon blog je suppose car tu te souvient plus de l'article ou tu les a ecris


Mehdi

mohamed 23/05/2016 20:08

bonjour monsieur mehdi.
je suis marocain et ma fiancé franco marocaine ont a passé l'entretien ca fait 3 mois le 24 fevrier a rabat et jusqu'a maintenant elle a pas recus la ccm. elle a appelé la mairé ils sont dit que le dossier non opposition. merci

mohamed 24/05/2016 20:51

Merci bcp monsieur Mehdi

Mehdi 24/05/2016 05:48

elle peut appeler le consulat de france pour savoir si le ccm est prét chez eux

parfois il envoie pas,il faut le recuperer chez eux

Pedro 22/05/2016 14:26

Merci pour votre site . Svp je voulais savoir quelque renseignement sur CCM ma future femme on est enssemble pendant 1 ans et elle est venu au maroc ce mois * le 11 mai * elle a passè une semaine avec moi et inchaalah on voulais passè CCM le mois prochain* fin juin * . Est ce qu y a pas de probleme si elle est rentrè que une fois au maroc et la 2 fois quand elle reviendra on passera CCM ???? Et svp elle est divorcè et elle a son jugement de divorce ca suffit ou bien c est obligè aussi la certificat non-pourvoi ????

Mehdi 22/05/2016 15:06

pas de souci pour le ccm

il faut la mention"divorcé" sur sa copie intégrale de naissance

Ali 21/05/2016 17:56

Merci pour votre reponse mehdi

Ali 21/05/2016 17:55

Salam mehdi svp le consulat envoyer mon dossier de ccm a la'ppreciation de monsieur le procureure de la republique sa fait 20 jour et enfette mon mariage le mois d'aout ma femme veut appeler le procureure pour ca cest mieux

Mehdi 21/05/2016 19:05

cela sert a rien

il faut attendre le résultat de l’enquête

savalle 21/05/2016 17:23

très bien expliquer merci

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