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24/03/2015 2 24 /03 /mars /2015 19:53

VOS-QUESTIONS-CONCERNANT-LE-CCM.(certificat de capacité a mariage)

QUESTIONS/ REPONSES SUR LE CCM
 

CCM au consulat de France
 

 

VOUS TROUVEREZ ICI LES QUESTIONS ET LES RÉPONSES AUX  QUESTIONS SUR LE CERTIFICAT DE CAPACITE A MARIAGE (CCM) QUI ME SONT LE PLUS SOUVENT DEMANDÉES  SUR MON BLOG OU PAR ÉMAIL PRIVÉE

 

Cela vous aidera à y voir plus clair sur la procédure du CCM (certificat de capacité à mariage)

 

Cela vous aidera aussi à comprendre cette procédure CCM mis en place par les consulats de France dans le cadre d'un mariage mixte Franco Marocain.

 

SIGNIFICATION DU MOT CCM : certificat de Capacité à Mariage

 

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1/ Dois je prendre un RDV pour déposer le dossier du CCM ?

  • Cela dépends des consulats, Il faut donc se renseigner car cela varie selon les consulats au Maroc.

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2/ Combien de temps dure la procédure du CCM ?

  • Entre le dépôt du dossier et l’obtention du CCM il faut compter 2 mois environ

 

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3/ C’est quoi le CCM ?
 

  • CCM veut dire « certificat de capacité à mariage »
  • Le CCM a une double fonction. La première correspond à la publication des bans à la mairie française du futur conjoint français et le second est de vérifier  les motivations réelles des  futur époux  et lutter ainsi contre les mariages blancs.

 

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4/ Comment cela se passe un CCM ?

 

  • Il s’agit d’un entretien que vous aurez au consulat de France entre vous, votre futur conjoint et l’agent consulaire. Parfois on vous questionne séparément ou ensemble, cela varie
  • On vous demandera durant cet entretien des questions du genre « comment vous vous êtes connu ? Que compter vous faire après votre mariage ? Avez-vous déjà de la famille en France ? etc....
  • Le but est de vérifier que les futur époux se connaissent bien et qu’il donne à peu près les mêmes réponses.
  • Si le  futur conjoint marocain ne parle que l’arabe par exemple et le futur conjoint français que le français, il faudra expliquer comment vous communiqué entre vous.

 

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5/ Est ce que j’ai le document d'accord CCM  le jour de l’entretien ?

 

  • NON,  soit le consulat vous envoie le document d’accord CCM à votre domicile en France, soit vous pouvez demander de le récupérer au consulat de France. Seul le conjoint français peut le recuperer car il est le seul à avoir accès au consulat vu qu’il est de nationalité française..
     

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6/ Le CERTIFICAT DE CAPACITE A MARIAGE est il obligatoire avant de faire le mariage adoulaire ?
 

  • OUI, cette procédure CCM est obligatoire à partir du moment où un des conjoint a la nationalité française meme si vous êtes bi national (Français et marocain)

 

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7/ Que se passe t’il si je me marie au Maroc sans faire le CCM ?


2 cas de figure possible :

A/ Vous avez uniquement la nationalité française :

 

  •  Vous ne pouvez pas faire le mariage adoulaire sans avoir obtenue le CCM AVANT.
  • Les accords Franco Marocain en matière de mariage ne vous le permette pas sans avoir obtenue le CCM au consulat de France  avant le mariage adoulaire.

     

B/ Vous êtes bi national, puis je ne pas faire le CCM ?.

  

  • Vous pouvez faire le  mariage adoulaire en utilisant votre nationalité marocaine  mais le consulat va bloquer ensuite  votre dossier au moment de la transcription pour non respect de la procédure vu que vous avez aussi la nationalité française et que le CCM à un caractère "OBLIGATOIRE ".

 

  • Si vous êtes bi national, le CCM est donc obligatoire aussi pour éviter de longue procédure ensuite

 

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8/ Je suis le futur conjoint Français, Me faut-il obligatoirement un certificat de nationalité française pour le dossier du CCM au consulat de France?.
 

  • NON, votre CNI française plus les autres documents demandés ne seront suffisant   mais il vaut mieux avoir quand meme votre certificat de nationalité française car on vous le demandera à l’étape suivante qui est le mariage adoulaire Marocain.

 

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9/ Je suis le futur conjoint d’origine marocaine, dois je avoir un passeport valide pour le CCM ?.
 

  • OUI, un passeport en cours de validité  fait partie des documents demandés pour le CCM pour le conjoint Français mais aussi pour le conjoint Marocain.

 

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10/ Mon conjoint français doit il faire légaliser ses documents en France pour le CCM ?.
 

  • NON, le conjoint français apporte les originaux des documents demandés et des photocopies simples.
  • Les mairies en France ne légalisent plus les photocopies de documents administratifs comme une CNI française par exemple.
  • Pour la CNI francaise, vous envoyez l'original à votre conjoint marocain et vous utilisez votre passeport ou votre permis de conduire en attendant de recupérer votre cni française original.

     

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11/  Le conjoint marocain doit il légaliser ses photocopies  pour le CCM ?

  • Comme le conjoint français, le futur conjoint marocain apporte les originaux en français des documents demandés et les photocopies peuvent se faire légaliser à la moquâtaa de votre lieu de résidence au Maroc.

 

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12/  Je suis le conjoint marocain, dois je apporter mes papiers écris en arabe pour le CCM?

 

  • NON, les documents qui vous sont demandés par le consulat de France doivent être en français.
  • Normalement à la moquâtaa vous pouvez obtenir directement une copie intégrale de naissance en français et donc la traduction ne sera pas nécessaire. (Il suffit de le préciser à la moquâtaa lors de votre demande)
  • Si vous avez uniquement  des documents écris en arabe, il faudra les faire traduire par un traducteur assermenté par le consulat de France de votre lieu de résidence.
  • Vous trouverez la liste des traducteurs assermentés par les 6 consulats de France au Maroc sur le site internet du consulat  concerné ou sur le sommaire de mon  blog.

Traducteurs agrée par le consulat de France.

 

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13/  Je suis le conjoint marocain, ou me procurer le certificat de résidence que l’on me demande pour le CCM ?

 

  • A la Moquâtaa de votre lieu de résidence au Maroc.

 

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14/ Je suis la conjointe marocaine, on me demande une photo pour le CCM, puis je porter mon voile sur la photo ?

  • NON, toutes les photos demandées par le consulat de France doivent être tête  nue.
  • La législation française interdit les photos d’identité avec un voile pour une femme.

 

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15 : Je suis bi national  Franco Marocain et je me suis déjà marié au Maroc, puis je faire le CCM après ?
 

  • NON, le CCM aurait du se faire AVANT le mariage vu que vous avez la nationalité française aussi.  

 

  • Dans ce cas vous passez directement à l’étape transcription pour obtenir un livret de famille français mais la procédure de transcription sera plus longue pour procédure CCM  non respectée.

 

Pour la procedure du ccm au visa concernant les binationaux allez voir ci-dessous:

http://www.mariage-franco-marocain.net/article-mariage-bi-national-au-maroc-procedure-101776373.html

 

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16/ Je suis le futur conjoint français et j’habite chez mes parents actuellement, puis je quand même passer le CCM ?
 

  • OUI, vous pouvez très bien habiter chez vos parents ou un ami.
  •  Dans ce cas il faudra quand même prouver votre lieu de résidence en France.
  •  Il vous faudra faire un certificat d’hébergement en règle, soit par vos parents soit par la personne qui vous héberge.
  • On vous demande votre lieu de résidence tout simplement parce que le CCM  correspond a la publication dans Bans à la mairie française de votre lieu de résidence et il faut bien aussi que le consulat est une adresse en France ou pouvoir vous joindre.

Ci-dessous un modele de certificat d'hébergement: 

EXEMPLE DE CERTIFICAT D'HEBERGEMENT.

 

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17/ Je suis le conjoint français, je ne travaille pas ou je suis au RSA,

est ce un problème pour le CCM ?

 

  • NON, il n’y a pas de condition de revenus pour un  ressortissant français désirant se marier avec une personne d’origine étrangère.
  • Que vous soyez sans revenus, au RSA ou étudiant ne sera pas un problème pour l’entretien CCM que vous passerez au consulat de France au Maroc.

 

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18/ Je viens de divorcer en France, puis je me remarier tout de suite et donc passer l’entretien du CCM ?
 

  • OUI, a la condition que vous apportiez la preuve au consulat de France que votre jugement de divorce est définitif et sans appel.
  • Si vous avez divorcez récemment, vous devez avoir le jugement original du divorce et le fournir parmi les documents demandés pour le CCM au consulat de France au Maroc.

 

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19/ Ma future épouse est mineure, puis quand même passer le CCM ?
 

  • OUI, à la condition qu’un juge est donnée son autorisation.
  • En effet, aussi bien au Maroc qu’en France, une jeune femme mineure ne peut pas se marier sans l’autorisation d’un juge.
  • L’autorisation des parents n’est pas suffisante et en tout cas non accepté par le consulat de France.
  • Seule une autorisation d’un juge Marocain permet à une mineure Marocaine  de pouvoir contracter mariage.
  • Il en est de meme si la personne mineure est le futur conjoint de nationalité française. Un juge français devra donner son accord avant de passer l’entretien du CCM au consulat de France au Maroc.
     

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20/ Je suis le futur conjoint marocain et je parle mal le français, est ce que cela peut empêcher d’avoir l’accord pour le CCM ? 

  • Non, le fait de mal parler le français n’est pas un motif de refus de CCM, vous pouvez meme en prévenant le consulat de France demander l’aide d’un traducteur pour vous aider lors de l’entretien au consulat.

     

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21 / La différence d’âge est elle un motif de refus du CCM ?
 

  • A priori NON mais le consulat sera quand meme plus méfiant sur les réelles motivations du futur conjoint plus jeune.
  •  Il vous faudra prouver  votre attachement par vos réponses et votre attitude face à l’agent consulaire.
  • Il vous faudra répondre de manière calme et claire a toute les questions meme si certaines peuvent paraitre choquante.

 

  • L’agent consulaire ne fait que son travail et va essayer par vos réponses d’évaluer si vous voulez vous marier par complaisance ou par réelle motivation amoureuse.

 

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Pour voir l'article sur les documents demandés pour le ccm, cliquer ci dessous

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Pour voir l'article sur les questions qui seront demandés pendant l'entretien du CCM au consulat de France, cliquez ci dessous

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Si vous etes binational, le ccm reste obligatoire mais la suite de la procédure est simplifié

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PROCEDURE MARIAGE BINATIONAL. 

 

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Questions les plus fréquentes sur le CCM (certificat de capacité à mariage)  toute les réponses à vos questions concernant le CCM au consulat de France.  Le CCM en questions/réponses pour mieux comprendre la procédure. 

 

 

CCM: certificat de Capacité à Mariage
 


 

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commentaires

Medija 27/03/2017 20:16

Salam Alikom svp j'ai une question a vous poser c que sur le certificat de conversion de mon fiancé y a une erreur il manque une lettre quand j'ai appelé l'adoul il m'a dit que ca va pas créer de problème a votre avis est ce qu' il y aura de problème avec le procureur pour le certificat de l'autorisation du procureur est ce qu' il refusera

Mehdi 27/03/2017 21:07


cela depend de l'erreur

nani 25/03/2017 21:15

bonsoir merci imane pour votre reponse ns on va poser le dossier en avril inchallah
Bonne chance a vous aussi

imane 25/03/2017 23:48

Bonsoir de rien je peux vous demander SVP comme vous allez passer le CCM avant nous de me dire comment il sera passé et les questions qui seront posé à vous SVP parce qu on se prépare et on aimerait apprendre de votre expérience inchallah que Allah vous aide et tout se passera bien inchallah.

Ines 25/03/2017 15:36

Salam mehdi comment tu vas, je voulais savoir après la réception du livret de famille inchallah est ce que je dois envoyer les photocopie a mon mari ou il dois avoir les originaux et est ce a lui de prendre rendez vous a TLS contact pour la demande de visa ou moi merci de ta reponse

Mehdi 25/03/2017 18:33


c'est le demandeur du visa qui prend rdv

Mehdi 25/03/2017 18:32

bonsoir

liste officielle ici

http://www.consulfrance-ma.org/Conjoint-de-Francais-2512

Mehdi

Ines 25/03/2017 15:36

Salam mehdi comment tu vas, je voulais savoir après la réception du livret de famille inchallah est ce que je dois envoyer les photocopie a mon mari ou il dois avoir les originaux et est ce a lui de prendre rendez vous a TLS contact pour la demande de visa ou moi merci de ta reponse

nina 24/03/2017 21:37

bonsoir imane quel jour tu vas poser ton dossier de CCM ?????
moi aussi je vais le poser en Avril inchalla

imane 25/03/2017 15:35

Bonjour; on a pas encore programmé mais peut etre en mois Mai inchallah tant qu on a pas besoin de prendre de RDV
Bonne chance a vous

Imane 23/03/2017 10:18

Asalamo alaykom;
Moi et mon fiancé on a célébré notre fiançailles lhamdolilah et il viendra pour un second voyage inchallah tant que je suis âgée que lui par 6ans on veut pas que ca provoque un problème pour ça on a programmé qu il entre au maroc deux fois et la troisième pour passer le CCM inchallah.

J'aimerais savoir comment on peut prendre un RDV pour passer le CCM ??et est ce qu il peut se passer dans quelque jours ou bien dans quelque mois ??? et pour le dossier il faut le déposer avant de prendre le RDC ou bien le meme jour de l'audition ???
Merci de nous aider car on a vraiment peur et on veut pas commettre des erreurs.
Asalamo alaykom.

Mehdi 27/03/2017 01:48


les 2 sont possible mais la plupart du temps c'est ensemble

imane 26/03/2017 22:04

Asalamo alaykom ;
Suivant ton conseil Mehdi on se prepare a passer le CCM dans sa prochaine visite en moi Mai inchallah on veut te déranger encore par nos questions et merci bcp a tes efforts
ma question est : Est ce qu on va passer le CCM ensemble ou séparé ??
Asalamo alaykom

Mehdi 24/03/2017 18:45


a la deuxième cela devrait passer.

imane 24/03/2017 17:35

Pardonne moi j ai pas bien compris :) sa prochaine visite ca sera la deuxième donc on peut passer le CCM pendant sa visite sans craint ou bien c mieux d attendre la troisième ???

Mehdi 24/03/2017 16:45


2 visites suffiront

imane 24/03/2017 15:58

comme je t ai dit je suis âgée que lui par 6ans mais si on voudrait passer le CCM dans sa deuxième visite ca poserait un problème pour nous ??? ils vont pas convaincre de notre relation ??? ou bien il faut encore une visite comme on a prévu ???

imane 24/03/2017 13:05

merci bcppp

Mehdi 24/03/2017 12:49


aucun probleme car c'est un passeport marocain

imane 24/03/2017 12:07

merci bcp ca me rassure un peu
mon photo dans le passeport est avec le foulard ca posera pas un problème ???? et pardonnez moi SVP de te déranger par mes questions :)

Mehdi 24/03/2017 11:31


pas besoin de photos

Soso31 22/03/2017 20:30

Je n'ai pas trop compris "nante peut intervenir à tout moment "..?

Mehdi 23/03/2017 00:15


nantes peut demander une enquete complémentaire a tout moment

Soso31 21/03/2017 21:32

Salam alaykoum
Je voudrais savoir svp à partir du moment ou le cno à étai publié est ce que cela veux dire que la capacité va être automatiquement édité??

Mehdi 21/03/2017 21:47


Nantes peut intervenir a tout moment

Soso31 21/03/2017 21:32

Salam alaykoum
Je voudrais savoir svp à partir du moment ou le cno à étai publié est ce que cela veux dire que la capacité va être automatiquement édité??

Nadia 21/03/2017 12:28

Mehdi stp, est ce qu'il faut obligatoirement des témoins pour l'adoul stp ou je peux aller uniquement avec mon futur conjoint.

Est ce que l'adoul peut refuser de nous marier sans témoins ?

merci bcp

Mehdi 21/03/2017 12:45


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