MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERE NANTES TEL, FAX ET ADRESSE

ministere des affaires etrangeres -etat civil nantes

Ministère des Affaires étrangères Nantes

Service Central d’Etat Civil de Nantes
11, rue de la Maison Blanche

44941 NANTES Cedex 09

etat civil du ministere des affaires etrangeres nantes

ETAT CIVIL du Ministère des Affaires étrangères Nantes

Pour des renseignements sur le Service d’état civil du Ministère des Affaires étrangères à Nantes, vous pouvez contacter

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Le ministère des affaires étrangères à Nantes est le ministère qui centralise les informations d’état civil pour tout français né a l’étranger et pour tout document d’état civil concernant un étranger.

Le Service central d'état civil (SCEC) est compétent pour tous les événements d’état civil survenus à l’étranger ou dans les territoires anciennement sous administration française, et qui concernent des ressortissants français (naissance, reconnaissance, mariage, divorce, adoption.

Le Service central d'état civil est situé au Ministère des Affaires Etrangères à Nantes. Sa mission est d'assurer la conservation, la mise à jour, et la délivrance de copies de naissance ou d'extraits ainsi que mise à jour de livret de famille après mariage, divorce ou deces du titulaire.

Le ministère des affaires étrangères de Nantes s’occupe aussi des transcriptions de mariage fait à l’étranger permettant ainsi d’obtenir un livret de famille français.

C’est le ministère des affaires étrangères de Nantes qui donne aussi son accord pour le CCM dans certain dossier ou le consulat émetteur demande une enquête pour avis définitif.

La transcription d’un mariage effectué à l’étranger reste une des principales activités du ministère des affaires étrangères à Nantes avec l’édition des copies intégrales de naissance.

Tout étranger séjournant régulièrement en France aura tôt ou tard besoin des services du ministère des affaires étrangères de Nantes qui centralise au niveau national tout ce qui est du domaine de l’état civil.

Le ministére des affaires étrangères est en liaison permanente avec les consulats de France

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Par Mehdi - Publié dans : MARIAGE FRANCO-MAROCAIN الزواج بين فرنسا والمغرب - Communauté : Mariage mixte,Formalités.
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Commentaires

bonjour medhi je pense kil n y a pas de transcription si je me suis marier en france et pour kel raison le dossier va sur nante et combien d attente encore dis moi si c la phase final si le dossier va sur nante merci beaucoup

Commentaire n°1 posté par martine le 19/05/2012 à 13h27

Bonjour,

si mriage en france, il y a enquete pour que le conjoint etranger puisse obtenir un visa

donc , le procureur a nantes doit donner son accord pour le visa meme si le mariage a eu lieu en france, ce qui explique aussi l'audition que tu a eu

Réponse de Mehdi le 19/05/2012 à 16h05

bonsoir medhi nous sommes marier en france g eux l audition en avril esce ke le dossier de mon mari va aller sur nante et si il va sur nante pourrais tu me dire pour kel raison esce ke tu pourrais me donner l email de nante merci

Commentaire n°2 posté par martine le 16/05/2012 à 23h58

Bonsoir,

oui, le dossier ira a nantes pour obtenir l'accord du procureur

nantes ne réponds ni au email, ni au tel car il ne peuvent pas verifier l'identité de l'appelant

parfois on arrive a les avoir au tel mais il raconte n'importe quoi pour evacuer la personne qui apellle.

la reponse standart est: vous aller recevoir votre transcription bientôt

mehdi

Réponse de Mehdi le 19/05/2012 à 06h27

Bonjour,

Je voudrais savoir quelle est la différence entre une exequatur et une demande de vérification d'opposabilité et laquelle de ces procédures je dois suivre pour faire valider en France, mon divorce récemment obtenu au Maroc.

Merci

Commentaire n°3 posté par yassin le 11/05/2012 à 15h35

Bonsoir,

une opposabilité se fait au ministere a nantes et un exequatur de jugement se fait au tribunal de ton lieu de residence en france.

c'est donc a peu prés pareil

va lire ci-dessous

http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/les-francais-a-l-etranger/vos-droits-et-demarches/etat-civil/transcription-des-actes-d-etat/article/les-divorces-a-l-etranger

ET AUSSI ICI:

http://www.dossierfamilial.com/questions-reponses-expert/divorce-prononce-a-l-etranger-comment-enregistrer-l-acte-aupres-des-autorites-francaises-8929.html

tu fait l'opposabilité a nantes pour valider ton jugement marocain en droit francais.

Mehdi

Réponse de Mehdi le 11/05/2012 à 18h27

Re Mehdi,

Merci pour tes paroles qui remontent un peu le moral. Je m'étais beaucoup servi de ton blog si bien fait pour mon mariage et ça m'avait beaucoup aidé. Si on m'avait dit qu'un jour j'y chercherais des informations pour le divorce.

Pour ce qui est de laisser mon job, je ne peux pas me le permettre, car je ne retrouverais rien de tel après. Puis je lui ai déjà donné ce que le tribunal au Maroc lui a accordé.

Je n'ai plu aucun contact avec mon ex depuis qu'elle était rentrée au Maroc pour le divorce, et des violences il n'y en a jamais eu. Elle pourra en inventer, mais bon je pense qu'il faut quand même des preuves pour ça.

J'espère que tout cela ne s'eternisera pas trop, j'en ai marre.

Merci encore pour le temps que tu prends pour répondre.

Commentaire n°4 posté par momo le 04/05/2012 à 13h24

Bonjour,

tu es en bonne situation pour ton divorce en france, juste attendre et prendre donc un avocat.

si tu a peu d'argent, va au greffe du tribunal de ta ville et demande " l'aide juridictionnelle gratuite"...si tu y a droit, c'est l'etat qui paiera ton avocat

(il y a un dossier a remplir avec preuve de faible revenus a fournir)

Mehdi

Réponse de Mehdi le 06/05/2012 à 16h51

Re bonjour,

Merci Mehdi de ta réponse. Je vais faire comme tu m'as dis, même si c'est dur, après la galère de la procédure au Maroc de devoir recommencer de zéro en France et surtout de se rendre compte qu'on a été utilisé juste pour obtenir des papiers. Je ne sais pas sur quoi tout ça va déboucher. Quelle misère.....

Commentaire n°5 posté par momo le 04/05/2012 à 11h59

Bonjour,

tu sais, un divorce est toujours une galère.

je te conseil d'eviter tout contact avec ton ex et surtout pas de scandale car pour renouveller son titre de séjour elle doit prouver des violences familiale.

en clair, elle va surement faire beaucoup d'effort pour t'inciter a faire un scandale car cela sera une preuve de violence conjugale et pourrait servir a renouveller son titre se sejour.

donc, tu prends un avocat et tu coupe les ponts avec ton ex.

ton avocat invoquera auprésdu tribunal que la mauvaise fois de ton épouse ainsi que cette procédure est uniquement orienter pour obtenir des papiers francais et gagner du temps.

si vraiment, tu a des revenus important, tu arretez tout et tu te met au rsa....tu peut le faire en fin de procedure juste avant la convocation au tribunal pour l'ordonnance de "non conciliation"

l'ordonnance de "non conciliation" est un rdv au tribunal avec vos 2 avocat ou chacun dis ce qu'il veut

toi,tu restera calme et tu dira que tu veut juste divorcer et c'est tout

si l'avocat de ton epouse demande de l'argent, tu dira que tu ne peut pas vu que tu es au rsa

tu peux arreter de gagner de l'argent au dernier moment, juste avant la convocation au tribunal et reprendre un job ensuite.

il faudra juste etre discret sur ta reprise de travail

j'ai vévu 2 divorces donc je comprends la galère...

dis toi que tout passe et que tout cela sera un mauvais osuvenir aprés.

le plus important c'est d'eviter le contact avec ton ex, pas de scandale etc......pour pouvoir etre irreprochable au tribunal qui prononcera le divorce francais

qui dit scandale, dit temoins et donc temoignage écris....inutile donc de se faire plaisir en faisant un scandale pour ensuite avoir des soucis a cause de ce scandale

Mehdi

Réponse de Mehdi le 04/05/2012 à 12h13

Bonjour,

Je suis marocain mais j'ai la nationalité française. J'ai divorcé au Maroc d'une marocaine du pays, j'ai obtenu mon divorce. J'ai envoyé tous les docs à Nantes pour qu'ils le transcrivent mais on me l'a refusé. Mon ex avait un avocat au Maroc qui l'a défendu, mais après elle est retournée en France et a entamé une procédure pour divorce et pour me demander de l'argent, alors que je lui ai déjà verser une somme au Maroc. Elle fait tout ça pour obtenir de l'argent et surtout les papiers en France.

Je ne sais pas qu'est-ce que je dois faire. Je suis perdu.

Aider moi. merci

Commentaire n°6 posté par Momo le 04/05/2012 à 08h58

Bonjour,

prends un avocat

normalement, vu lesaccord franco marocain sur le mariage c'est la prmeere procedure engagé qui a priorité sur l'autre.

c'est a dire que si la procedure au maroc a été engagé avant la procedure francaise, la france doit tenir compte du jugement marocain

maintenant, si ton ex epouse engage une procedure en france, il te faut un avocat pour defendre tes interets notamment en presentant le jugement de divorce marocain

mehdi

Réponse de Mehdi le 04/05/2012 à 11h22

Bonjour

Mon mari a obtenu la carte de séjour de 10 ans je suis française lui algérien notre mariage a été trancris en france le 14 juillet 2009, nous voudrions divorcer ma question est la suivante au bout de combien d'années de mariage peut on demander le divorce sans qu'il perde sa carte de séjour??

Merci de me répondre par mon mail

Sarah

Commentaire n°7 posté par sarah le 27/04/2012 à 16h46

Bonsoir,

habituellment, il ne faut pas divorcer la premiere année qui suit l'obtention du titre de 10 ans

aprés le prefet peut decider comme il veut si il veut annuler le mariage ou pas.

attendez au moins juillet 2012 pour commencer la procedure , cela vous fera 3 ans de mariage

je réponds ici car cela peut aider d'autre personne dans votre cas et ton adresse mail n'est pas publié sur mon blog, donc , pas de soucis.

Mehdi

Réponse de Mehdi le 28/04/2012 à 19h36

oui bonjour c a la mairie de la reunion kelle a recupére le livret et lacte dans le livret tt est normal mais dans lacte sa ecrit kelle habite en algerie a mon adresse c pas grave sa pour le visa oui on doit demande une rectification a nantes puiske a la mairie ils ont di ke c a nantes kon doit demander les actes de mariage

Commentaire n°8 posté par mekkaoui le 25/04/2012 à 14h19

Bonjour,

le livret de famille est a la reunion , c'est le principal.

si tu demande une modification d'acte, cela va prendre beaucoup de temps pour que nantes modifie

en tant que francaise, ton epouse est l ibre de demenager ou elle veut partout en france et la reunion, c'est la france

pour ta demande de visae elle doit t'envoyer le livret de famille, une lettre ecrite de sa main ou elle demande un visa pour toi et un justificatif de domicile (facure edf, bail locatif a son nom etc....)..plus les autres documents pour ton dossier de visa

avec son adresse a la reunion plus cette meme adresse inscrite sur le livret de famille, tu demande donc ton visa

tu devra juste faire attention de préciser au consulat que ta demande de visa est pour l'ile de la reunion qui est un departement d'outre mer et donc le visa est special outre mer.

Mehdi

Réponse de Mehdi le 25/04/2012 à 15h06

bonjour mehdi jattend tjr ta reponse svp ma femme a reçu lacte et le livret mais ya une erreur sur lacte dans le domiciole ma femme habite a la reunion mais ils ont ecri kel habite en algerie dans mon adresse c grave sa sa peut entrainé le refus de visa ou c pas grave on doit fair koi la svp une reponse merci

Commentaire n°9 posté par mekkaoui le 24/04/2012 à 23h25

Bonsoir,

TRES EMBETANT EN EFFET, VU QUE DE PLUS LA REUNION EST UN DEPARTEMENT FRANCAIS MAIS N'EST PAS DANS L'ESPACE SHENGEN;

IL FAUT DONC DEMANDER UN VISA PARTICULIER "OUTRE MER"

il y a marquer quoi sur le livret de famille?

c'est bien une mairie a la reunion qui a donné le livret de famille?

Réponse de Mehdi le 25/04/2012 à 01h26

Bonjour j'ai besoin de numéro des affaires etranger d' Alger ici à paris merci à vous by

Commentaire n°10 posté par lina le 24/04/2012 à 12h18

Bonjour,

le ministere des affaires etrangeres existe seulement a Nantes.

il y a pas de bureaux ni a paris ni dans d'autre ville de france.

si tu recherche le ministere algerien tu peux aller voir le consulat d'algerie a paris

Mehdi

Réponse de Mehdi le 24/04/2012 à 13h41

Bonjour Mehdi,

Tout d'abord merci pour ta réponse, je viens de recevoir le courrier du Ministère des Affaires Etrangères, ce jour, daté du 27 mars me disant qu'il venait de procéder à la transcription de mes actes d'état civil, et que lesdits documents avaient été transmis à ma mairie. J'ai téléphoné de ce fait à cette dernière. Réponse : rien reçu. J'espère que tout rentrera dans l'ordre la semaine prochaine, incha Allah...

Voilà, je voulais t'en informer. Je te réitère tous mes remerciements, (tes réponses sont très rapides et m'ont rassurées). Ton blog m'a été très précieux. Je te souhaite un excellent week-end, ainsi qu'à ta petite famille.

Commentaire n°11 posté par ABASKAR le 07/04/2012 à 11h06

Bonjour,

bonne nouvelle

pour le delai, t'inquiete pas, c'est normal.

il y en souvent un délai de 15 jours entre la lettre et le fait de pouvoir recuperer le livret de famille a ta mairie

tu peux maintenant preparer le dossier de demande de visa long sejour conjoint de francais

SOMMAIRE MEHDIBLOG

bon week end à toi aussi

Mehdi

Réponse de Mehdi de Mehdiblog le 07/04/2012 à 11h45

Bonjour Mehdi,

Je reviens vers toi, car je n'ai toujours pas de nouvelles de Nantes, voilà, 8 semaines, jour pour jour, que j'ai envoyé tous les documents, et toujours rien, crois-tu que ce soit normal ?

Deux autres points sur lesquels je me pose des questions :

Nantes va bien me prévenir par courrier que le livret de famille et la transcription sont à ma disposition à ma mairie ?

si j'ai bien lu les commentaires, je devrai faire légaliser à ma mairie la lettre de demande de visa long séjour de mon mari ? C'est bien celà ?

Merci pour ta réponse Mehdi, je te souhaite une bonne journée

Commentaire n°12 posté par ABASKAR le 04/04/2012 à 11h17

Bonjour,

tu es encore dans les delais,une transcription met 2 mois environ, donc un peu plus de 8 semaines

donc, pour le moment, tout est normal

Nantes envoie en effet une lettre a ton domicile pour te dire que la transcription a été effectué et que tu peux aller prendre ton livret de famille a ta mairie en france

pour la lettre ou tu demande un visa pour ton mari, ilfaudrais en effet faire légalisé cette lettre en precisant bien a la mairie que c'est le consulat de france qui le demande car beaucoup de mairie refuse de legaliser les photocopies de documents maintenant

si tu y arrive pas. tu fera la lettre ecrite de ta main sans la faire légaliser.

MODELE DE LETTRE MANUSCRITE DE DEMANDE DE VISA

pour la cni francaise, tu envoie l'original plus photocopie simple (pas de legalisation)

pour le passeport francais, tu envoie uniquement les photocopies simple (pas de legalisation des photocopies) et tu n'envoie surtout pas le passeport francais original

pour le livret de famille et acte de transcription, original plus photocopie simple (pas de legalisation des photocopies)

en, fait tu a juste cette lettre de demande de visa a essayé de faire legaliser

Mehdi

Réponse de Mehdi de Mehdiblog le 04/04/2012 à 16h36

bonjour esce ke tu as l email du ministeres des afaiires etrangeres a nante mercii

Commentaire n°13 posté par martine le 02/04/2012 à 11h44

Bonsoir,

JE N'AI TROUVER QUE CE MAIL

Courrier.SCEC@diplomatie.gouv. fr

Mehdi

Réponse de Mehdi de Mehdiblog le 02/04/2012 à 19h00

bonjour.j ai besoin d aide svp.je suis marier avec 1tunisien toujours il me bat.j en es marre .j ai 49ans.comment faire pour le faire repartir en tunisie?au debut c est .beau l amour .mais apres.aider moi svp.mercie

Commentaire n°14 posté par saoudi le 27/03/2012 à 00h35

Bonjour,

va voir l'assistante sociale de ta mairie et explique lui le probleme.

renseigne toi aussi sur des associations dans ta ville qui protege les femmes et lutte contre les violence conjugale

tu peux aussi aller porter plainte a la police quand il te bat

bref, tu dois reflechir a engager une procedure de divorce

tu ne peut pas endurer des violences sans rien dire

vous etes marié depuis longtemps?

Mehdi

Réponse de Mehdi de Mehdiblog le 27/03/2012 à 08h12

bonjour,

je suis tjr a l'attente de reponse pour mon visa depuis le 26 janvier le consulat m'a di que le dossier est en consultation en france et ma femme ce jour là a recu une convocation a la gendarmerie je veut savoir comment sa va passer les choses apré cette convocation et dans commbient de temps je pourrai avoir mon visa.

merci

Commentaire n°15 posté par ayoub le 19/03/2012 à 11h26

Bonsoir,

ton epouse va avoir une audition comme pour le ccm

QUESTIONS DU CCM

va lire ci-dessous

VISA– ENQUETE COMPLEMENTAIRE – EXPLICATION

pour le délai, dificile de savoir, en general c'est 2 mois.

donc vers le 26 mars tu devrais avoir des nouvelles de ton dossier

Bonne soirée

Mehdi

Réponse de Mehdi de Mehdiblog le 19/03/2012 à 21h59

bonjour,

je suis tjr a l'attente de reponse du consulat de france a tunis pour le resultat de l'enquette pour mon visa mais vendredi dernier ma femme a recu une convocation a la gendarmerie mais elle est avec moi en tunisie esque c'est important cette convocation?doit elle etre presente?est quesque sa va passer si elle part pas?

merci

Commentaire n°16 posté par ayoub le 17/03/2012 à 17h04

Bonsoir,

elle doit se presenter a la convocation de la gendarmerie car c'est pour ton enquete visa

si elle y va pas, l'enquete s'arrete et tu ne peut pas avoir ton visa

il poseront les meme questions que pour le ccm

QUESTIONS DU CCM

Mehdi

Réponse de Mehdi de Mehdiblog le 17/03/2012 à 21h16

bonjour,

j'ai parti o consulat de france a tunis pour voir mon visa il m'en donner mon passport avec un bou de papier marquer 3consultation en france delai d'attente de 5 semaine" et c'est la dexiéme fois qu'il me marque sa sanchant que mon dossier et en consltation en france depuis 26 janvier.croyyer vous que sa va durer encor une fois 5 semaine surtou moi j'ai rien de grave en france juste apré notre mariage on a deposser dossier o pref et j'ai eu un OQTF.

merci

Commentaire n°17 posté par ayoub le 14/03/2012 à 11h04

Bonsoir,

le consulat doit verifier la suspension de ton oqtf

il verifie aussi dans tous l'espace shengen (toute l'europe)

d'ou le delai long de l'enquete complementaire car il attendent les réponses de TOUS les pays shengen (europeens)

delai moyen de l'enquete 2 mois mais parfois un peu plus

tu naura donc pas de reponse avant le 26 mars minimum

VISA– ENQUETE COMPLEMENTAIRE – EXPLICATION

Mehdi

Réponse de Mehdi de Mehdiblog le 14/03/2012 à 16h39

bonjour.(m) mehdi j'espere que vous etre de bonne santé toi et ta familles au maroc vraiment j'ai trouve se site machallah .

j'aimerai savoir un petit renseignement svp. j'ai mon pere origine marocain de oujda il marier avec une maman algerien. alors la il ma laisse nous 3frere avec ma mere a algerie des petite bébé .... juska aujourdhui aucun renseignement de mon pere il vie en france sa fait longtemps. aucun renseignement de lui
et j'aimerais savoir es ce que.

lui il vie avec la nationalitè française ,et moi et mes feres nous avons tous plus de 18 ans et en vivre en a algerie mon grand frere vie en france , et j'aimerai s'avoir si on a la possibilitè prendre la nationalité francais comme lui et si c le cas dis moi quel est la procedure a suivre. et voila je te donne tout les détaille de mon pere .

il sappel : elhor ahmed

année mil neuf cent trente sept 1937

a angad

fils de mohamed wald mohamed

et sa mere zahra fille de ahmed

adresse de france de mon pere

appet 181 .esc .f11 er

etage : cité pierre montillet 93150 blanc mesnil france

svp (m) mehdi aider moi et vraiment tu va gagniez inchallah avec le dieu et rabi yahafdak inchallah et yahfad walidine fi jana inchallah .

et voila je te donne mon adresse msn et mon numéro de tléphon

moi elhor mohamed le fils .de elhor ahmed

émail : lovetriste@live.fr

tlé : 00213 7 77 53 92 79

j'attend inchallah une réponse merci

salem aliykom ....

Commentaire n°18 posté par mohamed le 13/03/2012 à 16h37

Bonjour,

du fait que vous etes majeur et residant en algerie, vous ne pouvez pas demander la nationalité francaise.

il faut etre mineur de parent francais et avoir résidé minimum 5 ans en france au moment du depot de la demande de nationalité

(cela a dut etre le cas de ton frere ainé je suppose vu qu'il a la nationalité francaise)

je peux me tromper mais cela va etre difficile surtout si vous avez aucun contact avec votre pere.

depuis toute ces années, soit ton pere a lanationalité francaise maintenant, soit il vie avec un titre de sejour de 10 ans en france qu'il renouvelle a chaque fois

il faudrait commencé par se rapprocher de lui et deja savoir si il est francais ou pas

Mehdi

Réponse de Mehdi le 24/04/2012 à 13h57

bonjour,

svp je veu vous demander si j'envoi un fax et/ou un courrier au minstre des affaires etrangeres au sujet de l'enquete complaimentaire pensez vous qu'ils vont nous repondre

merci

cordialement

Commentaire n°19 posté par ayoub le 08/03/2012 à 12h53

Bonsoir,

cela ne coute rien d'essayer

tu peux leur ecrire mais il ne répondent en general pas ou il t'envoie un message standard

(exemple ci-dessous)

Le BTM accuse réception de votre message. S'il s'agit d'une simple demande de renseignement sur l'état d'avancement de votre dossier, il ne vous sera pas répondu directement. Un courrier vous sera adressé lors de l'examen de votre dossier si des pièces complémentaires sont nécessaires.

de plus, c'est la prefecture en france qui fait l'enquete et nantes attends le résultat aussi

Mehdi

Réponse de Mehdi de Mehdiblog le 08/03/2012 à 20h20

Bonsoir,

je sais pas si vous vous souvenez de moi, je vous est écris le mois dernier concernant un courrier que j'avais recu de nantes pour un document manquant.

Je vous ecris cette voici pour autre chose, j'ai envoyé un e-mail a nantes pour savoir l'etat de mon dossier et il m'on répondu que la durée etait normal vu que je m'etait marié avant de recevoir mon ccam cependant il m'on écris aussi que mon dossier était en finalisation ? Que cela signifie ?

Es que cela est une reponse sincerement et non pas quelque chose qu'is disent pour que je les laisse tranquille.

Moi je pense que c'est une réel reponse car ils ont bien regardé mon dossier avant de répondre puisqu'ils ont repris sur le courrier que je m'étais marié avant la reception du ccam.

Commentaire n°20 posté par hanane le 27/02/2012 à 20h55

Bonsoir,

si il t'ont répondu , c'est deja bon signe car il ne répondent pas souvent au email

il te dise que ton dossier sera bientôt etudié mais sans dire de date.

sans ccm, tu compte 6 mois a partir de la date de la demande de transcription parfois moins mais c'est plus rare

aprés ce qu'il dise par email se verifie parfois et parfois non, impossible de savoir tant que tu as pas la transcription officiel qu'il peuvent faire demain matin si il le souhaite, cela prends 10 minutes a rediger le document.

Mehdi

Réponse de Mehdi de Mehdiblog le 27/02/2012 à 23h28

Quand ils disent nous allons procéder a l'instruction de votre demande c'est qu'il vont faire ma transcription, mais ce qui m'inquiete c'est que d'autre personne ont recu ce fameux courrier mais plusieurs mois aprés toujours rien c'est pour cela que je m'inquiete.

je vais attendre encore un peu mais si je vois que sa traine encore sachant que j'ai fait le ccam j'aimerai pouvoir faire quelque chose, es que la prise d'un avocat pourrer changer quelque chose.

si je fait appel a Charles de Courson pourra t-il faire quelque chose pour moi ?

Commentaire n°21 posté par hanane le 04/02/2012 à 20h39

Bonsoir,

comme tu a fait le ccm et donc obtenue l'accord du consulat pour te marier il n'y a aucune raison que ta transcription soit refusé.

si il y a blocage, c'est au moment du ccm et pas aprés.

le retard est seulement dut au fait que tu n'a pas fourni tous les documents

Maintenant nantes a tous les documents, ils vont donc faire la transcription rapidement

un avocat ne sert a rien car engager une procédure contre le ministére est loin d'etre facile pour un résulat trés aléatoire et surtout lointain.

de plus, le ministère ne t'a jamais envoyer un courrier ou il dise qu'il refuse la transcription, il t'on juste écris pour te dire qu'il manque un papier.

ta transcription devrait donc pouvoir se faire maintenant que le dossier est complet

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 04/02/2012 à 21h04

Vous avez pas rep a mon premier message!

J'ai fait le ccam, de plus comme je vous est dit sur ma reférence il est écris prioritaire donc je ne comprend pas

Commentaire n°22 posté par hanane le 04/02/2012 à 18h48

Bonsoir,

comme tu a fait le ccm, c'est en effet long.

je pense que tu va avoir ta transcription dés qu'il recevront le documents manquant car nantes fait habituellement les transcription avec ccm plutôt vite

2 mois est plutot un maximum et certain l'ont en1 mois

tu a pas eu de chance ou il etait débordé de dossier avec ccm, d'ou le retard pour toi

tu peux dormir tranquille, avec ccm il y a zero risque de refus de transcription

d'ici 15 jours tu devrais avoir ta transcription

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 04/02/2012 à 19h27

Excusez moi mais j'ai oubliais de vous posez une question, pourquoi certaines personnes disent qu'avec la référene du dossier le conjoint peut faire une demande de visas?

A t-il une grande importance ce numéro? Certaine personnes font des calcul avec cette référence pour savoir a quel moment leur transcription sera faite, d'autre disent qu'il y a un ordre ......

Je suis vraiment perdu et inquiéte car je suis sur d'être prioritaire mais sa me parrait bizar tout ce temps d'attente

Commentaire n°23 posté par hanane le 04/02/2012 à 17h22

Bonsoir,

tu a fait le ccm ou pas?

si pas de ccm, c'est normal, delai: 6 mois minimum et certain attendent depuis 1 an leur transcrition

les dossier SANS CCM sont considéré comme NON PRIORITAIRE PAR NANTES

si ccm: delai: 2 mois.

en Algerie et uniquement en algerie, on peut deposer une demande de visa avec une attestation de transcription en cours

Pour etre honnete cela ne sert a rien du tout car tant qu'il n'y a pas la transcription le consulat de france ne donnera JAMAIS de visa et j'en suis certain a 100%

il vaut mieux donc attendre la transcription pour deposer une demande de visa et avoir tout les documents en sa possession , ce qui évite que le consulat ou nantes ecrive pour dire qu'il manque un papier

de meme, appeler nantes toute les 5 minutes comme je le lis souvent sur des forums en esperant que cela fait avancer le dossier est pour moi une erreur.

Nantes est envahi de milliers d'appel par jour et cela les énerve plutot

le fait de leur ecrire trop souvent, non seulement il reponde pas mais cela risque plutot de retarder le dossier par mesure de rétorsion.

de toute façon, nantes réponds toujours la meme chose:

votre transcription a été effectué et vous allez recevoir les documents

certain attendent depuis 7 mois......

se sont des réponses bidons uniquement pour eviter d'etre appeler par des milliers d'appel chaque jour

chacun crois ce qu'il veut mais il y a pas d'ordre précis meme si les ancien dossier ont tendance a passer en premier ce qui est normal.

c'est chaque fonctionnaire qui décide quand il veut s'occuper d'un dossier et faire des comparaisons d'ordre est une perte de temps

il vaut mieux perdre du temps a bien monter le dossier de demande de transcription sans oublier aucun documents, c'est le meilleur moyen d'avoir une trascription rapide

de plus, L'algerie est un cas particulier car la majorité des dossiers ne respecte pas la procedure CCM obligatoire et les fonctionnaire a nantes vont s'occuper prioritairement des dossiers tunisiens ou marocain ou d'autre pays du monde qui eux ont presque tous fait le CCM.

Nantes transcrit en premier les dossiers AVEC CCM de tous les pays du monde et si il y un creux, il s'occupe des dossiers SANS CCM qui de toute façon vont impliquer une enquete obligatoire pour remplacer le CCM non effectué Avec risque de refus de transcription si soupçon de mariage blanc

(grande difference d'age, personne ayant reçu une OQTF avant etc...)

OQTF: obligation de quitter le territoire francais

donc si tu n'a pas fait de ccm, les délais sont tout a fait normaux

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 04/02/2012 à 18h01

Bonjour Medhi,

Je vous écris car j'aimerais que vous me rassuriez, je vous est écris la dernière fois pour des renseignements.

Je me renseigne parfois sur internet sur des cas de personnes étant dans le même cas que moi et je m'apercois que même en ayant recu le courrier de Nantes avec la référence de dossier ces personnes attente des mois sans réponse, et j'ai remarqué aussi que les personnes ayant fait le ccam en leur transcription rapidement, j'aimerais donc savoir quelques chose car je suis perdu, j'ai recu un courrier pour me dire de renvoyer un document que j'ai renvoyer, dans ce courrier il y avait sur la référence prio ce qui veut dire prioritaire, mais si je suis prioritaire comment sa ce fait que nantes a mis 4 et demi pour ouvrir mon dossier?

sachant que je suis prioritaire et que j'ai renvoyer le document qu'il voulais es que ma transcription va encore tarder?

Commentaire n°24 posté par hanane le 04/02/2012 à 17h13

Bonsoir,

prio ne veut pas dire que tu es prioritaire

c'est juste une abreviation pour dire que l'envoie de cette demande de documents dois se faire en priorité par rapport aux centaines de documents que nantes envoie chaque jour

toutes les demandes de pieces complémentaire on écrit "prio" sur la demande

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 04/02/2012 à 18h52

Bonjour M.Medhi,

Je vous voulez vous demandez une chose pour ce qui est des noms de familles et des prénoms es-que l'ordre est important c'est dire par exemple que ce soit :

Farida BEZAZ OU BEZAZ Farida c'est pareil vu que l'on voit bien qu' en minuscule c'est le prénom et qu'en majuscule le nom

Une autre chose Quand en arabe le nom d'une femme est Meriem bent ali fares es que en français en laisse tele quel ou es que l'on met Meriem fille d'ali fares?

Mersi pour toute votre générosité

Commentaire n°25 posté par hanane le 14/01/2012 à 17h47

Bonjour,

l'ordre du nom et prenom doit correspondre a la copie integrale de naissance

tu laisse l'ordre du nom et prenom exactement comme sur la copie intégrale de naissance

pour la traduction, le traducteur assermentés par le consulat de france est habituer et fera donc la bonne traduction

Réponse de MEHDIBLOG le 14/01/2012 à 18h36

Bonjour M. Medhi,

J'ai trouvé l'erreur mais elle ne vient pas de l'acte de mariage elle vient de l'acte de naissance de mon époux, car on c'est apercu qu'il avait une erreur sur la traduction de l'acte de naissance en francais il ont mis comme je vous est expliqué le nom de famille en 1er alors que normalement il est à la fin comme il est écris en Arabe c'est a dire :

Mebarka bent mohamed CHETTOUH est non pas CHETTOUH Mebarka bent mohamed

J'ai donc décidé de refaire cette acte de naissance sans erreur et de laisser l'acte de mariage telle qu'elle est puis de refaire la traduction de mon acte de mariage sans l'erreur sur ma date de naissance, j'accompagneré ce courrier par une lettre expliquant ce que je vous est dit concernant l'erreur afin qu'ils comprenent sans probleme qu'on penser vous ?

Mersi énormément

Commentaire n°26 posté par hanane le 09/01/2012 à 11h37

Bonjour,

cela me parait bon du moment que la copie integrale de naissance et l'acte de mariage corresponde

au passage, verifie quand meme si tu vois pas d'autres erreur

bonne journée

Réponse de MEHDIBLOG le 09/01/2012 à 12h26

Bonjour,

Si j'ai envoyé l'acte original vu qu'il me dise de renvoyer une nouvelle copie de cette ce qui signifie que celui que j'ai envoyé est le bon.

J'ai oublié de vous dire que sur le courrier qu'il m'ont envoyer il me dise en 1er temp d'envoyer l'acte sans discordance entre l'acte et l'acte de naissance du conjoint étranger, dite moi par coinjoint étranger c'est bien mon époux?

Car ils ont écris aussi en italique en effet sur la traduction de l'acte il est écris que je suis née le 19 au lieu du 29

Je voulais vous demandez aussi quand le nouveau acte de mariage sera reseptioné par Nantes combien de temp dur le traitement du dossier?

C'est a dire combien de mois un peu prés de vrai je attendre avant de recevoir une lettre me disant d'aller chercher mes documents a la mairie ?

Mersi pour tout Monsieur de pouvoir répondre à toute nos questions c'est rassuarnt d'avoir des reponses

Commentaire n°27 posté par hanane le 08/01/2012 à 13h18

Bonsoir,

oui, le conjoint etranger est bien ton epoux qui ne vie pas en france actuellement

dés que vous avez rectifier l'erreur, nantes fait la transcription et je pense que 2 a 3 semaines après vous la recevez

verifie ligne par ligne l'acte modifié avant de l'envoyer a nantes...

(une erreur sur la date de naissance empeche en effet la transcription)

l'acte original et sa traduction doivent avoir zéro erreur

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 08/01/2012 à 18h01

Bonsoir,

es que sa peut etre meme une erreur d'accent ou par exemple au lieu de mettre le nom de famille de ma belle mere au debut il l'on mis a la fin

EXEMPLE

Mebarka CHETTOUH et CHETTOUH Mebarka

Il dise qu'il y a une discordance d'orthographe entre l'acte de mariage algérien et l'acte de naissance de mon époux mais mon époux a relu est ne voit aucune erreur.

Monsieur rassurer moi quand le document sera renvoyer ma transcription sera faite ou il vont encore la faire trainer sachant qu' il m'ont envoyer se courrier pour me dire de renvoyer l'acte pour pouvoir procéder à l'instruction de ma demande c'est a dire ma transcription

Moi par ce courrier je comprend que ma transcription est en cour vu qu'il on vu mon dossier mais qu'il manque juste ce document donc pour moi j'aurais donc dans quelque mois ma transcription

Es que je me trempe ou pas ?

Commentaire n°28 posté par hanane le 07/01/2012 à 21h21

Bonsoir,

je crois que quand tu a envoyer ton dossier de demande de transcription, tu n'a pas envoyer l'acte de mariage original

nantes te demande donc de l'envoyer et de verifiez qu'il y a pas d'erreur dessus par rapport a vos copie integrale de naissance

tu leur envoie l'acte de mariage original comme il te l'ont demandé et il feront immediatement votre transcription

c'est juste qu'il y avait un document manquant mais toi seul peut savoir si tu leur a deja envoyer l'acte de mariage original ou pas

si sur la copie integrale de naissance il y a écris: Mebarka CHETTOUH...il faut que sur l'acte de mariage cela soit identique

sinon, comment fait on pour savoir ce qui est le nom et ce qui est le prénom?

Mebarka est le prenom? ou CHETTOUH?

c'est pour cela que nantes veut le meme ordre que la copie integrale de naissance

ton mari prends sa copie integrale de naissance et il compare avec l'acte de mariage: il trouvera l'erreur c'est sur

autrement, tu a bien compris, il ne manque que ce document sans erreur pour que tu obtienne la transcription.

nantes s'occupe bien sur votre dossier en ce moment puisqu'il vous ont écris.

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 07/01/2012 à 21h42

Excusez moi c'est encore moi je voulais juste vous demandez quand vous me répondrez ne publiez pas mon précédent message sur le forum car il y a la référence de mon dossier

Mersi

Commentaire n°29 posté par hanane le 07/01/2012 à 16h02

Bonsoir,

pas de soucis, je ne te répondrais que sur ce message et pas sur l'autre

PRIO veut dire je pense: prioritaire

par contre tu a un serieux problème pour faire la transcription

en effet, nantes t'a demandé de renvoyer :

"l'acte de mariage original sans discordance pour qu'il puisse procéder à l'instruction de ma demande"

discordance veut dire: Etat de ce qui ne s'accorde pas.

EN CLAIR:

c'est a dire que votre acte de mariage ne correspond pas a vos copie integrale de naissance

relit ton acte de mariage et sa traduction, il doit y avoir une ou plusieurs erreurs sur les noms, prenoms, date de naissance et/ou adresse

pour que nantes puisse transcrire, il faut que les copie integrale de naissance de toi et ton mari plus vos parents corresponde EXACTEMENT a ce qui est écris sur l'acte de mariage en arabe et sa traduction

si il y a une erreur, Nantes ne peut pas faire la transcription.

exemple: Si sur la copie integrale de naissance il y a ecris: fille de mohamed.....et sur l'acte de mariage: fille de SI mohamed...

tu voit bien que "Mohamed" n'est pas la meme chose que SI mohamed

Nantes t'a donc envoyer un courrier pour te demander de rectifier l'erreur ou les erreurs

en clair: trouver l'erreur ou les erreurs si il y en a plusieurs sur ton acte de mariage et refaire un autre acte de mariage qui lui ne contiendra pas d'erreur

les erreur sont souvent au niveau du nom du pere et de la mere ou des dates de naissance

sur mon blog, j'ecris partout de verifier ligne par ligne l'acte de mariage car les adouls font souvent des erreurs et si il y a erreur , nantes ne peut pas transcrire

donc , ce que tu va faire:

1/ tu relit ton acte de mariage, tu le compare au copie integrale de naissance de toi, ton mari et tes parents

2/ quand tu a trouvé ou sont les erreurs, tu va voir l'adoulou la mairie pour l'algerie et tu lui demande un acte rectificatif de votre acte de mariage ou si il peut refaire l'acte de mariage SANS ERREUR

3/ tu refait l'enregistrement au tribunal de ton acte de mariage modifié

4/tu le refait traduire par un traducteur assermenté

5/ tu renvoie l'acte de mariage modifié et qui correspond bien a vos copies integrale de naissance

a ce moment votre acte de mariage sera bien SANS DISCORDANCE avec vos copies integrale de naissance

Nantes fera ensuite la transcription sans probleme vu qu'il n'y aura pas de difference entre vos copies integrales de naissance et ce qui est écris actuellement sur votre acte de mariage et sa traduction

donc, pour le moment, il faut en urgence modifier l'acte de mariage pour qu'il soit SANS ERREUR

tant que vous n'aurez pas fait un acte de mariage SANS erreur, nantes ne pourra pas faire la transcription

IMPORTANT

il se peut aussi que quand vous avez envoyé votre dossier a nantes, tu a mis seulement la traduction et nantes veut "l'original" de l'acte de mariage aussi

a ce moment, tu a juste a envoyer l'acte de mariage original et nantes fera la transcription

verifie quand meme qu'il n'y a pas d'erreur dessus

(je ne peux pas savoir si tu a deja envoyer l'acte de mariage original a nantes ou pas)

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 07/01/2012 à 17h03

Bonsoir Mehdi

est ce que tu trouves que le delais de 26jours d'attente pour recevoir une reponse de Nante est normal ou je dois envoyer un courrier pour savoir ou en ai du traitement de mon dossier

Merci

Commentaire n°30 posté par Salma le 29/12/2011 à 17h27

Bonsoir,

oui, c'est normal

une transcription met 2 mois environ et nantes ne reponds ni au mail, ni au courrier

il n'y a meme pas de bureau d'accueil a nantes pour ceux qui se deplace directement

il recoive des milliers par jour et ne reponde jamais

donc, pas de soucis, tout est normal, tu ne recevra pas de réponses meme si tu renvoi un autre courrier

tu recevra bien dans 2 mois ta transcription si tu afait le ccm,

il faut juste attendre

Réponse de MEHDIBLOG le 29/12/2011 à 17h33

Bonjour Mehdi

stp est ce que tu peux m'indiquer l'adresse mail de Nante cela fait 27 jours qu'en a envoyé le courrier mais en a eu aucune reponse

Merci

Commentaire n°31 posté par Salma le 29/12/2011 à 17h22

re Bonsoir,

tu a les coordonnées de Nantes ci dessous

MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES NANTES

il ne réponde pas en general

Réponse de MEHDIBLOG le 29/12/2011 à 17h35

bonjour esque vous aurai l adress email du bureau qui s ocupe de la trascription du livret de famille a nantes je vous remerci beaucoup

Commentaire n°32 posté par hajji le 21/11/2011 à 11h11

Bonsoir,

Non, on a accès seulement au standard du ministère a Nantes et de toute façon, il ne réponde pas au tel et rarement par email

Il y a des milliers de personnes qui appelle chaque jour et il ne réponde plus au appel ou très rarement

Pour les joindre, il faut leur écrire.

Regarde sur Google "bureau des transcriptions du Maghreb Nantes"

Bonne soirée

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 21/11/2011 à 18h58

salut mehdi

svp mehdi j'ai une formulaire a remplir de visa je sai pa comment? est ce que c moi qui va la remplire ou bien c mon marie j attend la réponse .

merci bien

Commentaire n°33 posté par itto le 15/11/2011 à 00h46

c'est toi qui demande un visa, c'est donc toi qui rempli le formulaire et le signe

(ton mari peut le remplir pour toi mais c'est toi qui signe car c'est toi qui demande un visa et pas ton mari)

ton mari francais t'envoie juste les documents (livret de famille francais, acte de transcription, copie de sa cni francaise légalisé etc....) plus une lettre écrite de sa main ou il demande un visa pour toi

bonne nuit

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 15/11/2011 à 00h54

cher mehdi

mon mari encore chez ses parents a leur maison est ce ke c oubligé pour les papiers prochains aprés de prendre le livret d famille de louer notre maison

merci infiniment

Commentaire n°34 posté par hind le 05/11/2011 à 16h31

Bonjour,

ton mari ayant la nationalité francaise, il n'y a pas obligation d'avoir son propre logement ni meme d'avoir un salaire.

une attestation d'hebergenent de ses parents suffira

va voir un modele ci-dessous

MODELE ATTESTATION D'HEBERGEMENT

pour les documents sur le visa va voir le sommaire de mon blog

SOMMAIRE

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 05/11/2011 à 18h40

SALAM MEDHI JE ME PERMET DE VOUS CONTACTER PAR CE BIAIS DES COMMENTAIRES POUR VOUS DEMENDER UN RENSEIGNEMENT. VOILA MON MARI A FAIT UNE DEMANDE DE VISA CONJOINT DE FRANCAIS DEPOSEE LE 21/09/11 AU CONSULAT DE MARRAKECH, IL A PASSE LE TEST DE FRANCAIS ET LA VISITE MEDICALE TOUT A ETE REDEPOSE AU CONSULAT DE MARRAKECH ( desolé je ne me souvient plus des dates précises) SUIVANT LA PROCEDURE ET ON LUI DIT DE VENIR LE 02/11 POUR RECUPERER SON VISA. LE 2/11 IL SE PRESENTE AU CONSULAT ET APRES UNE LONGUE ATTENTE ON LUI DEMANDE DE REVENIR LE LENDEMAIN, LE 3/11 MEME CHOSE ON LUI DIT DE REVENIR DEMAIN, AUJOURD'HUI LE 4/11 IL SE REPRESENTE A NOUVEAU ET AU BOUT DE PLUS D'UNE HEURE D'ATTENTE ON LUI ANNONCE QUE LE MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES EN FRANCE N'A PAS RENVOYE SON DOSSIER.

POUVEZ VOUS ME DIRE CE QUE CELA SIGNIFIE, DOIT IL SE REPRESENTER AU CONSULAT?, DOIT ON FAIRE DES DEMARCHES? SI OUI AUPRES DE QUI? EST CE UNE SITUATION FREQUENTE? RETARD DE DOSSIER? MERCI POR TOUS VOS RENSEIGNEMENTS ET DE VOTRE AIDE. AID M'BROUK A TOI AINSI QU'A TOUS LES MUSULMANS.

CORDIALEMENT,

FATIMA.

Commentaire n°35 posté par MME AB FATIMA le 04/11/2011 à 18h20

BONSOIR,

le consulat de france ordonne souvent une enquete complementaire pour verifier que ledemandeur du visa n'a pas deja vécue en france et qu'il n'a pas fait l'objet d'une mesure d'expulsion (OQTF)

Rien d'inquietant, controle frequent de routine qui retarde un peu la délivrance du visa

Mehdi

AÏD MABROUK

Réponse de MEHDIBLOG le 04/11/2011 à 23h28

Bonjour mon frère à fit une demande de transcription depuis 1moi et demi et toujours pas de réponse il est passe part un ccm mais je sais pas vers qui je peu me renseignement mail tel svp

Commentaire n°36 posté par Chachou le 04/11/2011 à 12h42

Bonjour,

la transcription met 2 mois environ quand on a le ccm , donc pour le moment tout est normal

il est difficile d'avoir des informations de Nantes car il ne reponde pas vu les milliers d'appel par jour.

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 04/11/2011 à 12h50

Merci Mehdi d'avoir preter attention à mon message et d'y avoir repondu! Dans mon cas il ne s'agit pas d' un jugement d'exequatur , car je me suis marié et divorcée au Maroc! Mais pour me remarier encore une fois avec un marocain resident en france il va falloir repasser par le consulat de Marrakech et pour mon premier mariage il avait été transcrit à Nantes, donc reconnu par la France! Pour l administration Marocaine J' ai fait les demarches , jai envoyé aussi mon dossier à Nantes pour faire reconnaitre mon divorce mais vu que celui-ci est irrevocable, je n'ai pas juger neccessaire d 'envoyer un certificat de non appel! Je ne sais pas si ca servira à quelque chose toutes ces demarches!! Peux etre que ca aurait été plus simple si moi meme je n 'etais pas née en France, bien que je vis au Maroc et que je nai plus remis les pieds en France depuis mon enfance.

Commentaire n°37 posté par orchidee le 01/11/2011 à 22h20

Bonsoir,

il te faut quand meme etre divorcé en france aussi et que la mention "divorcé" apparaisse donc sur ta copie integrale de naissance francaise

tu a bien fait d'envoyer a nantes le jugement marocain pour qu'il l'applique en france

tu a bien fait une procedure en exequatur mais dans l'autre sens ( maroc vers la france)

l'exequatur etant le fait de demander l'application d'un jugement d'un pays dans un autre pays.

(cela marche dans les 2 sens vu les accord franco marocain en matiere de mariage)

a partir du moment ou le mariage marocain a été transcrit, tu es marié pour la france et il faut donc bien que tu soit divorcé aussi pour la france pour envisager un nouveau mariage.

des que tu aura marqué sur ta copie integrale de naissance francaise: divorcé le:

tu peux entamer une nouvelle procedure de mariage avec ccm etc....

en effet ton futur mari etant francais (meme si bi national) il faut repasser par la procedure ccm.

il te faut donc attendre la transription de ton divorce a nantes et sa mention sur ta copie integrale de naissance pour pouvoir engager une nouvelle procedure sur marrakech

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 01/11/2011 à 23h06

Salam Mehdi

Tout d 'abord je voudrais te remercier pr tout l'effort susciter de ta part afin de faciliter les demarches pour tous le monde, ton blog est génial!

Bref j'aimerai avoir ton avis concernat mon cas, il ya plus d' un an j'ai epouser une persone que j'ai connu sur le net et qui vit en France ,je precise , je vis au Maroc. On a divorcé peu de temps après l'obtention du livret de famille francais, donc je n 'ai pas été en France.Aujourd'hui j 'aimerai refaire ma vie avec quelqu' un que jai connu il ya quelques années au Maroc et qui lui aussi réside en France, le probleme c'est que je me demande si le consulat de Marrakech m 'accordera un nouveau CCM, et une eventuelle transcription ...J'ai adresser à Nantes recemment une demande de transcription de divorce bien que je ne vis pas en France , mais je penses que pour me remarier avec un marocain residant en France , La france doit reconnaitre mon divorce mais aussi ( un detail important) , je suis née en France donc ma copie intégrale comporte la mention de mariage et non celle de divorce, cette mention a été faitre automatiquement apres transcription de mon precedent Mariage!!

Je me demande : est ce que l 'on peut passer 2 fois par le meme consulat pour se marier avec un Marocain resident en France? est ce qu' on ne me refusera pas le CCM ou transcription sous pretexte de suspiscion de maraige blanc , alors que c'est pas du tout mon cas?As tu deja entendu parler de cas comme moi! Merci pour ton attention et désolé pour mon long message?

Commentaire n°38 posté par orchidee le 01/11/2011 à 15h26

pas de soucis pour refaire un ccm au consulat de marrakech

le seul soucis est que le consulat de france va te demander un jugement de divorce définitif avec certificat de non appel

meme chose pour l'administration marocaine, il te faudra aussi un jugement de divorce marocain vu que tu a fait ton mariage au maroc la premiere fois

si le divorce a eu lieu en france, il faut demander ce qu'on appelle l'exequatur du jugement francais

c'est a dire, demander que le divorce soit aussi appliqué au maroc

va lire ci -dessous

PROCEDURE D'EXEQUATUR D’UN JUGEMENT (DIVORCE)

si tu a les documents comme quoi tu es divorcé dans les regles, le consulat de marrakech n'a aucune raison de bloquer un nouveau CCM

Bonne soirée

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 01/11/2011 à 17h49

slt mehdi comment vas tu ?j'aimerai bien que tu m'explique sa veut dire koi ccam?

car en a reçu une letre de nantes et referance a rapeler Fes.2011.T ..... ccam

est ce que avec capacite de mariage o sans?merci bcp

Commentaire n°39 posté par zouhair le 27/10/2011 à 16h27

CCAM veut dire certificat de capacité a mariage

le ccam est un entretien qui doit se faire AVANT le mariage quand un des 2 conjoints a la nationalité francaise

le ccam est donc obligatoire

quand tu fait le ccam ou CCM, tu recois un document du consulat defrance qui est un accord CCAM ( Certificat de C apacité a Mariage )

tu peux ensuite faire le mariage

si tu n'a pas fait de ccam avant de faire le mariage, la transription peut se faire mais au lieu de mettre 2 mois, cela met entre 6 mois et un an pour procédure CCAM non effectué

a tu fait un ccam au consulat de france?

Réponse de MEHDIBLOG le 27/10/2011 à 17h32

salam khoya tu te rapele pa de moi je t'avait explique mon probleme hier comme koi je suis marier ac une autre femme lol

je vais te dire ce quel ont ecrit

je me refere a votre demande de transcription de l'acte relatif à votre mariage célébré a tanger

le 27 mai2011 acec mme mariem lahrouzi

a fin de proceder a l'instruction de votre demande

je vous prie de bien vouloir faire parvenir a ce bureau le document suivant

photo copie de mon passport

mais moi je suis marier ac une française s'apele marie claire et mariage etais celebre 20 septembre a meknes alors ke dois je faire khoya je ss perdu completement

Commentaire n°40 posté par zouhair le 27/10/2011 à 00h04

tu leur envoie un courrier avec copie de ton passeport, copie de ton acte de mariage adoulaire écris en arabe mais aussi celui traduit en francais et tu leur demande de rectifier l'erreur.

TU JOINT COPIE DE LEUR LETTRE

il veront bien avec copie de ton acte de mariage que les dates ne sont pas les meme

plus si tu peux, copie du passeport de ton epouse francaise, ou sa CNI francaise

Réponse de MEHDIBLOG le 27/10/2011 à 00h13

salam khoya mehdi cé zouhair meknassi est ce que tu connait une adresse d'autre de nantes pr envoie transcription leur explique notre probleme car adresse bta.scec@diplomatie.gouv.fr n'accepte pas plus ke 3 fichier jointes qu'en j'ai apeler nantes disent kel faut apeler maghreb cé koi leur numero stp merci bcp

Commentaire n°41 posté par zouhair le 26/10/2011 à 23h46

Bonsoir zouhair

une demande de transcription ne s'envoie pas par email. il faut envoyer des documents originaux comme l'acte de mariage etc.....

il faut preparer un dossier avec les documents et envoyer en recommandé avec accusé de reception au ministere a nantes

Les dossiers doivent être envoyés par courrier uniquement à l’adresse suivante :

Service central d’état civil BTM 11 rue de la maison blanche

44941 NANTES CEDEX 9

va lire ci-dessous

http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/les-francais-etranger_1296/vos-droits-demarches_1395/etat-civil_1399/transcription-actes-etat-civil-jugements-etrangers_13112/index.html

____________________________

je te met un extrait du site qui parle du ministere a nantes et dela transcription

La liste des pièces à fournir ainsi que le formulaire de demande de transcription sont à télécharger sur le site du Consulat général de France compétent dans le pays concerné.

Aucun dossier ne pourra être déposé au guichet du Service central d’état civil.

Ce bureau peut être joint par :

Télécopie au 02 51 77 28 05

Courriel à l’adresse suivante : bta.scec@diplomatie.gouv.fr

NOTE : Tout dépôt de dossier ou demande se fait exclusivement par voie postale à l’adresse ci-dessus.

Aucune demande de renseignement ne pourra être effectuée par téléphone ou au guichet du Service Central d’Etat civil de Nantes.

bonne nuit

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 26/10/2011 à 23h56

merci mehdi ke tu te rapelle de moi alors a ton avis faut faire koi?envoie nouveau dossier?et leur apeler car sa m'enerve grave nantes la mmeeeeeeeeeeeeeeeeeeeerci bcp

Commentaire n°42 posté par mouhcine le 25/10/2011 à 00h26

ton epouse leur envoie un email en leur demandant quoi faire

elle peut aussi appeler le consulat au tel pour savoir ce qu'elle doit faire dans ce cas particulier

Réponse de MEHDIBLOG le 25/10/2011 à 19h00

oui avec ccm je ss marier ac française cé zouhair meknassi ki ta envoie pr la procedure de meknes comment sa passe etc tu te rapele o pas?avec ecographie

Commentaire n°43 posté par mouhcine le 24/10/2011 à 21h51

OUI, je te situe bien maintenant

je compatis car ton epouse m'a souvent écris pour que je l'aide dans la procédure..

j'ai meme fait un article sur meknes grace a son temoignage et le tien sur meknes pour prevenir ceux qui dépendent aussi de meknes

pas de chance ces erreurs du consulat de france.

ils vont rectifier eux meme je pense

Réponse de MEHDIBLOG le 24/10/2011 à 23h46

salam khoya mehdi merci pr ta reponse en fet comme koi ma femme est pas marier ac moi mais mariage de pack entre ma femme et une femme s'apele mounia hrichi de tanger lesb mdr j'espere ke ta bien comprit ma kestion la

en a parler ac des gens ki travaille ds la mairie il a dit cé impossible sa kel peuvent telephone o maghreb pr connaitre ils ont eu koi?car jamais arriver ce soucis merci khoya

Commentaire n°44 posté par mouhcine le 24/10/2011 à 21h19

j'ai compris

en effet en france c'est légalement impossible que 2 femmes se marie...

il y a donc grosse erreur....enorme erreur de nantes ou du consulat de france ou des 2

(jamais vu en effet)

A tu fait un ccm avant le mariage adoulaire?

Réponse de MEHDIBLOG le 24/10/2011 à 21h35

salam khoya mehdi en fet j'ai une kestion pr toi nantes a envoie une lettre a ma femme kel ont fais grave faute comme koi ma femme marier ac une autre femme de tanger ke mariage et fait mai et ns en cé marier ke le 20 septembre et demande d'envoie tt dossier alors tu peut me consieller de koi?car sa me degoute j'ai envie d'annuler tt wllah

Commentaire n°45 posté par mouhcine le 24/10/2011 à 20h54

j'ai pas bien compris: ton epouse est marié 2 fois et a 2 hommes differents?

cela me parait presque impossible vu que on demande un certificat de celibat pour le mariage adoulaire et pour le ccm le consulat de france demande aussi preuve de célibat.

explique moi plus,clairement la situation: tu peux ecrire en arabe si c'est plus facile pour toi.

je comprendrais et je te répondrais en arabe aussi

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 24/10/2011 à 21h08

Coucou c'est christelle de cesmamanquilafait...je viens aux nouvelles car il s'en est pasé du temps depuis ntre dernier contact! Je ne retrouves plus ton email donc surtout n'hesites pas à me conacter sur mon email perso ... des infos à partager !

Commentaire n°46 posté par Maman Câline le 10/10/2011 à 16h15

Bonsoir christelle

je ne t'oublie pas, bien sur.....

je t'envoie un message sur ton email pour que tu es le mien

Bonne soirée

Réponse de MEHDIBLOG le 10/10/2011 à 21h44

salam, voila j'ai envoyé ma demande de transcription de mariage avec ccm et j'ai recu un courrrier de nantes comme quoi mon mariage a bien été transcrit depuis le 31/08/2011, hamdoullilah.

Mais le probleme c'est que nous sommes le 10/10/11 et tjrs pas de livret de famille hors dans un courrier mail qu'il m'ont envoyé cela aller prendre 15 jours à partir de la date de transcription, donc j'aurai du le recevoir vers le 15/09/11.Mais j'ai beau envoyé des mail mais ils ne me répondent pas.La mairie me disent que il faut voir auprès de nantes.Mais comment?

Es ce normal?

puis je envoyer des fax au 3 numéros ou bien ya t il un numéro de fax spécial?

je suis un peu perdu.

Commentaire n°47 posté par samira le 10/10/2011 à 16h09

Bonsoir

delai moyen entre depot de la demande de transcription et le courrier de nantes a ton domicile qui dit que tu a ton livret de famille qui t'attends a ta mairie :

2 mois

Tout ce que nantes te dis par tel, fax ou email n'est pas fiable: (reponse standart)

nous on a mis 3 mis pour le recevoir a dater de l'envoie du dossier de demande de transcription

Nantes, en effet ne réponds pas et meme quand il réponde, par telephone ou mail leur réponse est une réponse standart "votre transcription a été faite , cela leur permet de limiter les milliers d'appel par jour.

Bonne soirée

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 10/10/2011 à 16h23

salam sa va mehdi je vais alle en france le20/11/2011 et j'ais an permis marocaine qui ce que je vous dis a servise des mines marocaine pour change mon permis en france et je sais pas les papier ? merci

Commentaire n°48 posté par samya le 10/10/2011 à 15h03

QUAND tu aura terminer la procedure ofii en france, tu pourra changer ton permis marocain en permis francais

il faut en premier finir laprocédure ofii obligatoire quand tu sera en france

va lire ci dessous:

ECHANGE DE PERMIS DE CONDUIRE MAROCAIN EN PERMIS FRANCAIS

Mehdi

Réponse de MEHDIBLOG le 10/10/2011 à 16h26

Je comptai partir sans laisser de commentaire . Bonne journée Mehdi.

Commentaire n°49 posté par Lilou-52 le 10/10/2011 à 07h06

Bonsoir lili

contentdetelire

je reste moins longtemps en ce moment sur le blog OB

mille pensées de la réunion

Réponse de MEHDIBLOG le 10/10/2011 à 20h55

bonjour mehdi je suis très contente de trouvé votre site, car j'ai un problème sur mon dossier.

voila, mon marie est français et moi je suis algérienne ont s'est marié a la mairie après il as envoyé le dossier du transcription du mariage le 22/12/2010,il as reçu l'accusé le 26/12/2010 après 5 mois il on contacté pour qu'il envoi les originaux avec d'autres document qui manqué car il n'a pas envoyé les originaux,donc il as envoyé les originaux au mois de juin en gardant le même numéro dossier je veux dire la référence du dossier et depuis il as plus de nouvelle . il as applé une fois quelqu'un lui dit qu'elle va recevoire une convocation du consulat mais moi j'ai rien reçue il as envoyé des lettres sans réponse.sa fait 09 mois quand attend et je ne sais pas si ils vont nous compté les 06 mois passé ou pas car il n'a pas envoyé les originaux même livret de famille il l'a pas reçu.

svp pourriez vous me dire quoi faire et me donné l'émail , fax ou tél ou leur adresse pour les contactés.

Commentaire n°50 posté par bella82 le 29/09/2011 à 16h25

votre demande de transcription est SANS ccm,

nantes considere votre dossier comme non prioritaire pour procedure CCM non effectué (le ccm est obligatoire a faire AVANT le mariage)

c'est pour cela que seulement au bout de6 mois , nantes a écris pour demander les documents manquant....

maintenant, il faut attendre car sans ccm les délais sont très long et difficile de savoir qunad nantesfera la transcription

il y a des personnes qui attende 1 an voir plus quand il n'y apas de CCM.

tu peux ecrire, envoyer un email ou fax a nantes mais en general il ne reponde pas

le fait que cela soit long est donc normal..... maintenant tente de leur envoyer un fax

(tu dois avoir l'adresse sur le courrier qu'il t'ont envoyé )