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23/08/2015 7 23 /08 /août /2015 19:42

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RENOUVELLEMENT CARTE DE SEJOUR

 

 

A partir de la date d'émission de votre visa long séjour conjoint de français, vous avez 10 mois pour procéder au renouvellement de votre titre de séjour. 

 

 

Sur certaine région comme à Paris ,il faut faire la demande de renouvellement 3 mois avant l'expiration du visa.

 

 

Il faut consulter le site internet de votre prefecture à la rubrique: "Renouvellement titre de sejour" car chaque prefecture a sa procedure (rdv ou pas) et sa liste de documents a fournir.

 

 

 

  • Le renouvellement de votre titre de séjour de 1 an  représenté par votre visa conjoint de français long séjour doit se faire 2 mois avant l’expiration du visa sur la plupart des départements.

 

  • Il faudra vous déplacer à votre préfecture en France pour obtenir le renouvellement de votre carte de séjour qui cette fois sera une carte indépendante ressemblant à une carte d’identité.

 

  • Cela sera donc votre deuxième titre de séjour.(Votre visa conjoint de français étant le premier  après validation de l'OFII en france)

 


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liste des Documents à apporter à la prefecture  pour le renouvellement de votre carte de séjour. 

 

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CLIQUER SUR CE LIEN

 

 

 

Ci dessous une liste plus detaillées de ce que vous devez prendre comme documents avec vous.

 

 

C'est ce que on m'a demandé à la prefecture de NICE (06)

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Votre  extrait d'acte de naissance ou un acte de naissance traduit en Français par un traducteur assermenté auprès des tribunaux français (original + photocopie)

 Et éventuellement celui du conjoint français.
 

 


Un justificatif de domicile, (facture EDF au 2 noms ou attestation d’hébergement fait par le conjoint français.)
 

 

Télécharger un modèle d’attestation de domicile ci dessous

 

 CLIQUER SUR CE LIEN

 

Ou une attestation d'hebergement

 

http://www.mariage-franco-marocain.net/article-modele-d-attestation-d-hebergement-39097286.html

 

 


  Le contrat d'accueil et d'intégration et l'attestation nominative de suivi et de validation des formations remise par l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII),

Tout document prouvant sa connaissance suffisante de la langue française, notamment le diplôme initial de langue française (DILF).

 

 

Vous remettrez une photocopie de l’attestation ofii de réussite au test de français que vous avez reçu au Maroc sans oublier d’apporter l’original avec vous.

 
 

Vous apporter aussi toute les attestations OFII que vous avez avec vous plus photocopies.

 

 

 

Votre passeport (photocopies des pages relatives à l'état civil et la durée de validité du passeport) 

 

 Vous n’oublier pas, bien sur, de photocopier l’autocollant jaune OFII

 


L’attestation OFII qui prouve que vous avez passé la visite  médicale
 

 

 


3 photographies d'identité de face, tête nue récentes pour vous mais aussi pour le conjoint français

 


Il faudra donc apporter à la prefecture 3 photos de vous qui êtes le demandeur du renouvellement de votre titre de séjour et 3 photos aussi du conjoint français.

 


Eventuellement avis d’imposition à votre nom.
 

 

 Le conjoint français devra apporter ses 3 derniers bulletins de salaire ou une attestation CAF au 2 noms si vous êtes au RSA

 

JUSTIFICATIF DE LA NATIONALITE DU CONJOINT FRANÇAIS (CNI ou certificat de nationalité française (original plus photocopie)

 

JUSTIFICATIF DE VOTRE SITUATION MATRIMONIAL

 

Vous apporter original plus photocopie de votre livret de famille et de l’acte de transcription.

 

JUSTIFICATIF QUI PROUVE QUE VOUS ETES EN VIE COMMUNE 

 

La prefecture vous demandera au moins un document prouvant la vie commune. Sur NICE  on m’en a demandé 3 

 

Exemple de documents à fournir

 

  • 1/  facture EDF aux 2 noms ou au nom de M et Mme.

 

  • 2/  Penser à faire votre déclaration d’impôt, vous recevrez ainsi un avis d’imposition au nom de M et Mme.

 

  • 3/ Mettez votre compte Bancaire aux 2 noms et pas seulement une procuration.

 

  • 4/ Si vous percevez des prestations de la CAF (RSA, allocation familiale ou aide au logement), garder les attestations établi aux 2 noms ou a M et Mme. 

 

  • 5/ Si vous êtes en location,  éventuellement mettre le bail locatif aux 2 noms

 

  • 6/ Si vous avez un téléphone fixe, mettre la facture télécom aux 2 noms.

 

  • 7/ Pareil pour les factures d’eau, à mettre aux 2 noms.

 

  • 8/ Si vous acheter de l’électroménager ou autres produits pensez à mettre les factures aux 2 noms.

 

Il est préférable d’apporter une preuve de vie commune ou il y a écris les 2 noms de naissance  et pas Mr et madame.

 

 

Par exemple une attestation de sécurité sociale ou de la caf ou il y a bien votre nom de naissance  et celui de votre conjoint français

 

 

NE PAS OUBLIER AUSSI D’APPORTER 2 ENVELOPPES TIMBREES AVEC L’ADRESSE DE VOTRE DOMICILE DESSUS

 

 

COMBIEN  COUTE LE RENOUVELLEMENT D'UNE CARTE DE SEJOUR

 

Depuis janvier 2009, le renouvellement des cartes de séjour donne lieu à la perception d'une taxe perçue au profit de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII, ex ANAEM - Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations).

 

Depuis le premier janvier 2012, il n'y a plus de timbre OFII ou OMI, il s'agit de timbres fiscaux ordinaire

 

 

Le montant des taxes a augmenté  le 1er janvier 2012

 

il est de 106 euros maintenant. (1 timbres fiscal de 87 euros plus un de 19 euros)

 

 

vous pouvez en acheter directement au trésor public ( la trésorerie de votre ville en france) ou dans un bureau de tabac

 

 

COMMENT VA SE PASSER VOTRE RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR

 

 

  • Vous allez  sans rendez vous directement à la prefecture de votre lieu de résidence en France. (CERTAINE PREFECTURE DEMANDE UN RENDEZ VOUS)

 

  • Allez-y tôt le matin car il y a beaucoup de monde. La prefecture ouvre à 9 heures.

 

  • Vous faite la queue et on va vous donner ensuite un ticket avec un numéro pour attendre votre tour.

 

 

  • Quand arrive votre tour vous vous asseyez face à un agent de la prefecture qui va analyser votre dossier de demande de renouvellement de carte de séjour avec vous.

 

  • Il ne prendra que les photocopies mais il demandera à chaque fois de voir l’original.

 

 

Vous faite donc 2 dossiers, 1 avec les originaux et l’autre avec les photocopies.

 

 

IMPORTANT : LA PRESENCE DU CONJOINT FRANÇAIS EST OBLIGATOIRE

 

  • L’agent de la prefecture après analyse de votre dossier en votre présence  vérifie  s’il ne manque aucuns documents.

 

 

  • L’agent de la prefecture  fera signer au 2 conjoints aussi en sa présence un document ou vous reconnaissez être en vie commune et pour vous le demandeur du renouvellement un document ou vous vous engagez à respecter les valeurs de la république française.

     

 

L’agent préfectoral  vous établi ensuite ce qu’on appelle un récépissé.

 

  • Cela ressemble à une carte grise de voiture avec votre photo dessus.

 

  • Le récépissé est valable 3 mois et cela laisse le temps à la prefecture de fabriquer votre carte de séjour qui va ressembler à une carte d’identité.

 

  • La prefecture vous enverra à votre domicile  un avis par la poste avec l’enveloppe timbré que vous avez remis.

 

  • Le délai annoncé est de 6 semaines pour recevoir votre nouvelle carte de séjour

 

 

Dans ce courrier, la prefecture vous dira de vous présenter à votre mairie pour retirer votre carte de séjour de 1 an renouvelable.

 

(Cela sera donc  votre deuxième titre de séjour car votre visa était aussi un titre de séjour de 1 an renouvelable.)

 

  • L’année suivante, vous devrez suivre la meme procédure pour votre troisième titre de séjour de 1 an renouvelable.

 

  • En fin d’année 3 vous aurez enfin  un titre de séjour de 10 ans renouvelable

 

  • A partir de la quatrième année passée en France en étant marié à un français ou une française, vous pouvez demander la nationalité française par déclaration.

 

 

Aller voir ci-dessous la procédure pour acquérir la nationalité française  par mariage et plus d’informations sur ce que veut dire « récépissé »

 

NATIONALITE FRANCAISE PAR MARIAGE 

 

RECEPISSE DE TITRE DE SEJOUR - DEFINITIONS

 

 

 

IMPORTANT : INFORMATIONS UTILES  DIVERSES

 

 

 

 

  • 1/ Certaine prefecture demande une seule enveloppe timbré à votre adresse d’autre 2. Il vaut mieux en apporter 2 par prévoyance.

 

 

 

  • 2/ Ne pas oublier de faire des photos pour le conjoint français aussi.

 

  •  Si vous faite 4 photos dans un photomaton ou chez un photographe, ne les découpez pas.
 

 

  • L’agent de la prefecture le fera pour vous et vous éviterez tous risque que l’on vous dise que vous les avez mal découpé.

 

 

 

  • 3/ Le récépissé vous permet de travailler et aussi de voyager en attendant votre carte de séjour dans la limite de sa durée de validité.

 

 

 

 

  • 4/ ne perdez pas les attestations OFII que vous avez avec vous, elles seront demandés à chaque renouvellement de votre carte de séjour.

 

 

 

  • 5/ l’agent de la préfecture veut voir chaque original mais il ne prend que les photocopies, ne lui laissez donc pas de documents en original vous en aurez besoin l’année suivante.

 

 

 

 

  • 6/ il est important d’avoir au moins un document prouvant votre vie commune. Un document ou apparaitra votre nom de naissance et celui de votre conjoint comme une attestation sécurité sociale ou caf.

 

 

  • 7/ Si votre mari ne travaille pas, pas d’affolement, une attestation de droit de la caf à vos 2 noms suffira si vous êtes au RSA

 

 

 

  • 8/ le seul cas de figure possible ou vous pouvez espérer un renouvellement de votre titre de séjour meme si vous êtes séparé du conjoint français ou en divorce est si vous apporter des documents prouvant que vous avez subi des violences conjugales.

 

 

  • Dans ce cas particulier, le préfet étudie votre dossier et vous pouvez avoir une chance d’obtenir votre titre de séjour meme si vous êtes séparé de votre conjoint français.

 

 

  • (Certificat médical, témoignage daté et signé avec copie de pièces d’identité  des témoins, copie du procès verbal d’audition si une plainte pour coup et blessure a été déposé etc..........)

 

 

  • Je pense ne rien a voir oublier pour que vous réussissiez à obtenir votre deuxième carte de séjour en règle après avoir obtenu votre visa conjoint de français long séjour.

 

 

 

 

VOUS POUVEZ AUSSI ALLER LIRE CET ARTICLE DE MEHDIBLOG

 

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RENOUVELLEMENT CARTE DE SEJOUR

 

Bonne semaine à tous

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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DOCUMENTS RENOUVELLEMENT CARTE DE SEJOUR 2012

 


 

 

 

 

http://idata.over-blog.com/2/25/98/74/JANVIER-2011/MEHD http://idata.over-blog.com/2/25/98/74/JANVIER-2011/MEHDI-DE-MEHDIBLOG.gif I-DE-MEHDIBLOG.gi

 

 

 

 

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commentaires

yg 25/08/2015 12:18

bonjour mehdi , je viens de déposer la photocopie de mon passeport + l attestation d L offi bien remplis , a l offi qui correspond a ma ville ou j'habite en France pour demande de carte de séjour pour la première fois vu que ca fais que 4 jours que j suis arrivé en France , ma question est ce que c'est bien ca la démarche ? et d’après le monsieur d l accueille j vais recevoir une convocation dans 2 a 3 mois pour passer a l offi ?? et j'ai pas eu d reçu comme quoi j'ai déposer mes papiers ???!! , merciiii d'avance

Mehdi 25/08/2015 15:09

c'est la bonne procedure

il mettront 1 mois a t'envoyer un accusé de réception de ta demande et 2 a 3 mois pour te convoquer

http://www.mariage-franco-marocain.net/article-procedure-ofii-en-france-50229789.html

aprés la validation ofii (il vont mettre une vignette dans ton passeport), ton visa deviendra ton prmeier titre de sejour de 1 an renouvelable

a renouveler a la prefecture 2 mois avant l'expiration de ton visa


a ton arrivée c'est a l'ofii, 1 an aprés c'est a la prefecture

Mehdi

Nina 23/08/2015 19:19

Merci Mehdi,

Ton blog m'a beaucoup aidé pour toutes mes démarches,
Merci pour ton aide,

A bientôt

Mehdi 23/08/2015 19:24

te tracasse pas pour ton titre de 10 ans...du moment que tu es marié et en vie commune, le prefet te la donnera comme a tout le monde

Mehdi 23/08/2015 19:20

de rien Nina....si je peut aider, je le fait avec plaisir

salim 23/08/2015 18:47

salam

Mehdi 23/08/2015 19:11

bonjour,

Nina 23/08/2015 18:47

Bonjour Mehdi,

est ce que vous avez une adresse mail que je puisse vous contacter!
Merci

Mehdi 23/08/2015 19:12

non, je ne répond qu'ici

tes messages sont 100% anonyme car personne ne voit ton émail en dehors de moi si tu le met

Nina 23/08/2015 18:39

Bonjour Mehdi,
Je suis marocaine mariée avec un français!
Alors moi depuis Mars 2013 je suis sur le territoire français,
J'ai fait les démarches concernant l'OFII: Donc vignette + Visa = premier titre de séjour d'un an,
puis j'ai eu ma première carte de séjour vie privée et familiale Mai 2014 = deuxième titre de séjour
j'ai également renouveler ma carte sachant que j'ai déposé le dossier en Février: j'ai eu mon troisième titre de séjour en JUIN!!! ma questions est la suivante: pourquoi il y a eu du retard et ça a pris autant
de temps?

PS: sachant que ya eu des embrouilles entre moi et mon mari au debut et j'ai deposé plainte en Mars 2014 contre lui ( violences conjugales) mais sans suivis vu que la plainte est classée , malgré qu'elle est classé ça peut bloquer la délivrance de ma carte de 10 ans? ( on est toujours ensemble)

j'attends vos réponses Mehdi
Merci

Mehdi 23/08/2015 19:14

tu aura ta carte de 10 ans maintenant.......sans probleme

ton mari doit signer bien sur le document de vie commune

hassan 31/07/2015 16:27

salam mon frère moi je suis marie en 2012 avec une femme marocaine de nationalité française pendant c’ est trois année de mariage elle commencé a me menace de ne pas m accompagner a la préfecture pour la renouvellement de ma carte ma chaque jours des insultes elle fait du chantage avec moi j ai plus autorité a la maison j ai vécu comme un esclave elle m as montrée la lune en plein soleil c’est une femme matérialiste il veux que mon argent bref ma carte de dix a été accorder mais tu sais ce qui la fait elle a écris une lettre à la préfecture sois disant que je suis un homme violent et j ai quitté le domicile conjugale , le fonctionnaire de la préfecture il ma montre ma carte de dix ans mais il ma dit monsieur je peux pas vous donner votre carte votre femme a fait une opposition je vais vous faire un récépissé de trois moi on attendant l’enquête de la police ; je sais pas qui ce qu’il vont faire avec moi j’ai le doute peut être il vont changer ma carte de dix ans avec une autre de un ans dans ce cas qui ce que je dois faire merci

nabil 20/08/2015 13:55

ta pas autre moyen nigocie avec elle meme rak 3araf sinon 90% t auras un refus et jugement de quitter le terretoire francais il faut qu elle retire son opposition . bref llah ysahhal alik a khouya rabbi m3ak

Mehdi 31/07/2015 17:00

attendre le resultat de l'enquete car actuellement tu risque un non renouvellement de titre de sejour avec une oqtf

Youyou 27/07/2015 19:43

Salam je suis francaise et j.ai mon mari qui est arriver en france en octobre 2014 et en aout il dois faire sont renouvellement pour un 1er titre de sejour et pour les piece a fournir que vous avez mis il est ecrit qu.il faut sont avis d.imposition alors que les impot ne veulent pas lui donner car il n.a pas fais 6 mois sur le territoire de janvier 2013 a janvier 2014. A votre avis est ce que sa va poser un probleme pour le renouvellement.

Mehdi 27/07/2015 23:52

tu dois regarder le site internet de ta prefecture. chaque prefecture a sa liste pour le renouvellement du titre de sejour

Mehdi 27/07/2015 23:51

aucun probleme

nawal 25/07/2015 17:00

Bonjour. Je suis francaise et je me suis mariee avec un marocain. Il a pu venir avec un visa long sejour conjoint de francais. Son visa expire en decembre 2015. Aujourdui je veux divorcer. Je ne supporte plus mon mari. Il me denigre minsulte et me rabaisse. Il ma deja frapper a 2 reprises mais je nai aucune preuve. Qu'est ce qu'il risque ? Le renouvellement de son titre de sejour pourra t il se faire ?

nawal 25/07/2015 16:58

Bonjour. Je suis francaise et je me suis mariee avec un marocain. Il a pu venir avec un visa long sejour conjoint de francais. Son visa expire en decembre 2015. Aujourdui je veux divorcer. Je ne supporte plus mon mari. Il me denigre minsulte et me rabaisse. Il ma deja frapper a 2 reprises mais je nai aucune preuve. Qu'est ce qu'il risque ? Le renouvellement de son titre de sejour pourra t il se faire ?

Mehdi 25/07/2015 19:10

normalement, sans ta signature, il ne peut pas renouveler

la prochaine fois qu'il te frappe, fait une main courante et un certificat medical

ikriss 20/07/2015 21:14

baraka allaho fik akhi mahdi wa adkhalak aljana wa raza9aka min koli khayr

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